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Conditions Générales d'Utilisation

Art. 6. Modération

Le contenu mis en ligne par un Utilisateur peut être modéré s’il est jugé contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers.

Le Site est donc modéré a posteriori, c'est-à-dire après la publication des contenus par les Utilisateurs.

Le rôle du modérateur est de veiller au bon déroulement des discussions et au respect des Conditions d’Utilisation qui ont en particulier pour but de faire respecter la Loi et le droit des tiers.

BrandAlley se réserve donc le droit de modifier ou supprimer, à tout moment et sans préavis, tout ou partie d’un élément de contenu ou un pseudonyme, qui selon BrandAlley, serait contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers.

Dans cette hypothèse, BrandAlley préviendra par courrier électronique l’Utilisateur de cette modification ou suppression.

Toutefois, si malgré tous les moyens mis en œuvre, il est constaté qu’un élément de contenu est contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers, il est possible d’en informer BrandAlley en lui écrivant aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Il est rappelé que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15.000€ d'amende (article 6, I, 4° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

Tout Utilisateur peut à tout moment demander à BrandAlley la modification ou la suppression de ses propres messages en écrivant à BrandAlley aux coordonnées indiquées ci-dessus, en prenant soin d’indiquer les éléments