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Conditions Générales d'Utilisation

Art. 5. Responsabilité

L'Utilisateur, en sa qualité de créateur de contenu, est seul responsable du contenu qu'il met en ligne sur le Site, ainsi que les textes et/ou opinions qu'il formule.

Bien que le modérateur essaie d’écarter a posteriori tout contenu qui serait considéré comme contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers, il est impossible de contrôler tous les contenus.

L’Utilisateur reconnait que BrandAlley ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable du préjudice, direct ou indirect, que pourrait subir l’Utilisateur à raison de l’utilisation (licite ou non) du Site.

Il appartient à chaque Utilisateur de surveiller et de censurer son contenu, notamment les commentaires que les autres Utilisateurs seront susceptibles de publier en relation avec ce contenu.

BrandAlley se réserve le droit de suspendre sans préavis l’accès au Site et de fermer le compte de l’Utilisateur si BrandAlley considérait que le contenu mis en ligne par un Utilisateur était contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers. En outre, l’Utilisateur s’exposerait à des sanctions civiles ou pénales. Enfin, BrandAlley se réserve le droit d’exercer tout recours à l’encontre de l’Utilisateur.

L’Utilisateur s’engage à indemniser BrandAlley de tout préjudice, direct ou indirect, qui pourrait naître à raison du non-respect par l’Utilisateur des Conditions d’Utilisation, de la Loi ou des droits des tiers ou plus généralement à raison du contenu mis en ligne par l’Utilisateur.