Conditions générales de vente

Conditions Générales d'Utilisation

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Préambule

Art. 1. Définitions d’utilisation des présentes conditions générales de vente de la Marketplace

Art. 2. Territoires concernés

Art. 3. Fiches Produits

Art. 4. Messagerie mise à la disposition de l’Utilisateur

Art. 5. Prix des produits

Art. 6. Commande des produits

Art. 7. Paiement des produits par l’Utilisateur

Art. 8. Livraison des produits par le Vendeur

Art. 9. Données nominatives

Art. 10. Propriété intellectuelle

Art. 11. Preuve – Conservation et Archivages des transactions

Art. 12. Contenus Illicites ou Litigieux

Art. 13. Intégralité

Art. 14. Loi Applicable et compétence juridictionnelle

Art. 15. Ventes d’Alcool

CGV_MarketPlace - Vendu et expédié par un tiers

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Art. 7. Paiement des produits par l’Utilisateur

L’Utilisateur devra régler en ligne à la société BrandAlley les produits au moment de la commande en utilisant les options figurant aux conditions générales de vente de la société BrandAlley figurant en son article 5.

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