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Vos questions les plus posées
1.
Comment faites-vous pour proposer des prix aussi compétitifs ?

Nous construisons chaque jour une relation de confiance avec les plus grandes marques de la Mode et de la Décoration. Ces marques se retrouvent parfois pour diverses raisons avec des sur-stocks et décident alors de nous confier ces stocks à prix réduits.
BrandAlley vous fait bénéficier toute l'année de ces prix avantageux en répercutant les remises sur les prix de vente.

2.
Vos articles sont-ils vraiment authentiques ?

Oui. Nous vous certifions que tous les articles vendus sur notre site sont des articles neufs, présentés dans leur emballage d'origine et fabriqués directement par les plus grandes marques suivant leurs standards élevés de qualité.

3.
Existe-t-il aussi des boutiques et un catalogue papier Brandalley ?

Non, nous avons fait le choix du 100% Internet pour être au plus près de vos besoins et de vos attentes. Grâce à Internet :

  • - vous accédez à nos ventes événementielles d’où que vous soyez,
  • - vous faites votre shopping en toute tranquillité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24,
  • - vous découvrez tous nos nouveaux arrivages en temps réel.
4.
Quand vais-je recevoir ma commande ?

Dans un délai pouvant aller de 3 jours à 4 semaines. Un délai prévisionnel plus précis vous sera indiqué lors de votre commande.

5.
Comment retourner un article qui ne me satisfait pas ?

Si des articles reçus ne vous donnent pas satisfaction, vous disposez d'un délai de trente (30) jours suivant la réception de votre commande pour les retourner. Pour un meilleur traitement de votre dossier, nous suggérons de contacter notre Service Client afin d'obtenir un numéro de retour.

Nouveauté ! Obtenez rapidement ce numéro de retour en vous connectant à Mon Compte, puis en sélectionnant votre commande. Cliquez sur le bouton «Enregistrer un retour».

Nos engagements
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Livraison offerte

La livraison de l'ensemble de votre commande est offerte si votre panier contient un minimum de 60€ d'articles de la collection sans remise (prix non barré).
Cette offre ne s’applique pas aux livraisons dans les Dom Tom et la livraison en Express.

Profitez-en pour ajouter à votre panier des articles:  
- De plusieurs marques
- Du catalogue outlet (jusqu'à -70% de remise)
- Des ventes privées (même de plusieurs marques)

Livraison en 24h

BrandAlley vous propose une livraison 24h :
- Le lendemain de votre commande* ou le jour de votre choix, chez vous ou en point relais sur plus de 30000 articles portant la mention «  24H ».
Choisissez l’option « 24 Premium » ou « 24h en relais » depuis la page panier.
- Le jour même de votre commande en région parisienne** grâce au service Star's Service. Vous êtes livré quand vous voulez, sur rendez-vous 6jrs/7, sur un créneau de 2h de votre choix.
Choisissez 24h premium depuis la page panier.
 
* Livraison avant 13h : pour toute commande passée avant 12h du lundi au vendredi, en France métropolitaine uniquement.
** Livraison le jour même uniquement pour les clients de la région parisienne avec le service Star's Service sur rendez-vous. Toute commande d’articles portant la mention « 24H » passée avant 10h sera livrée à partir de 16h le jour même sur rendez-vous (créneau de 2 heures). Toute commande passée après 10h sera livrée le lendemain ou au choix du client, sur une semaine y compris le samedi.
Toute commande passée avant 10h du lundi au vendredi est livrée le lendemain à partir de 8h du matin, toujours avec la possibilité de choisir librement son créneau de rendez-vous entre 8h et 22h.
*** Service accessible depuis l’étape expédition de votre commande en sélectionnant PREMIUM sur rendez-vous. Vous choisissez le créneau de livraison qui vous convient sur 6 jours. Votre commande vous sera réservée et livrée le jour choisi, sur un créneau de 2 heures par Star's Service. Service disponible uniquement pour les départements 75, 92, 93, 94 et les codes postaux suivants : 75001; 75002; 75003; 75004; 75005; 75006; 75007; 75008; 75009; 75010; 75011; 75012; 75013; 75014; 75015; 75016; 75017; 75018; 75019; 75020; 91070; 91000; 91100; 91120; 91941; 91160; 91170; 91200; 91210; 91230; 91260; 91270; 91300; 91310; 91320; 91330; 91370; 91380; 91400; 91420; 91550; 91560; 91570; 91600; 91800; 91860; 91140; 92120; 92130; 92140; 92160; 92170; 92190; 92220; 92240; 92260; 92290; 92310; 92320; 92330; 92340; 92350; 92360; 92370; 92380; 92410; 92420; 92430; 92000; 92100; 92150; 92210; 92500; 92031; 92110; 92201; 92230; 92250; 92270; 92300; 92390; 92400; 92600; 92700; 92260; 92290; 92340; 92350; 93000; 93100; 93110; 93120; 93130; 93140; 93150; 93160; 93170; 93190; 93200; 93210; 93220; 93230; 93240; 93250; 93260; 93270; 93290; 93300; 93310; 93320; 93330; 93340; 93350; 93360; 93370; 93380; 93390; 93400; 93410; 93420; 93430; 93440; 93450; 93460; 93470; 93500; 93600; 93700; 93800; 93110; 93120; 93130; 93150; 93160; 93190; 93290; 93320; 93330; 93340; 93350; 93360; 93380; 93390; 93450; 93460; 93600; 93800; 94000; 94100; 94110; 94120; 94130; 94140; 94150; 94160; 94170; 94190; 94200; 94210; 94220; 94230; 94240; 94250; 94260; 94270; 94290; 94300; 94310; 94320; 94340; 94350; 94360; 94370; 94380; 94310; 94400; 94410; 94420; 94430; 94440; 94450; 94460; 94470; 94480; 94490; 94500; 94510; 94520; 94550; 94600; 94700; 94800; 94100; 94120; 94130; 94160; 94170; 94190; 94200; 94210; 94220; 94240; 94270; 94290; 94340; 94350; 94360; 94370; 94380; 94400; 94410; 94420; 94430; 94450; 94470; 94480; 94490; 94500; 94510; 94520; 94550; 94600; 94700; 94880.

 

Echange

Désormais, il est possible d’échanger les articles de votre commande !
Choisissez “échange” et la nouvelle taille de l’article dans le formulaire de retour, dans votre compte, si vous désirez retourner un article et l’échanger.
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Le coût du retour par voie postale est à votre charge mais nous vous renverrons le nouvel article gratuitement.
Merci de noter qu’il n’est possible d’échanger un article qu’une seule fois.

Retours faciles

Lorsque des articles ne vous donnent pas entière satisfaction, vous disposez de 30 jours suivant la réception de votre commande pour les retourner. Pour un meilleur traitement de votre dossier, nous suggérons de contacter notre service Client afin d'obtenir un numéro de retour.
Découvrez le retour en ligne en 3 clics en accédant à votre commande dans Mon Compte.
Le remboursement se fera sous 3 jours suivant la réception du colis !

Retours gratuits

Retournez gratuitement vos articles en choisissant le remboursement sous forme d’avoir lors de l’enregistrement de votre retour dans « Mon compte ».

Les retours devront être effectués via La Poste ou Mondial Relay en utilisant l’étiquette prépayée fournie lors de votre demande de retour.

L’avoir sera disponible dans votre compte client au plus tard 72 heures suivant la réception de votre retour.

L’option avoir est proposée au moment de la demande de retour seulement si la somme des valeurs des articles retournés est supérieure à 15€. Pour les retours supérieurs à 20€, l'avoir est décomposé en coupures de 20€ et 50€, puis du solde restant. Seuls les articles expédiés en Mondial Relay, SoColissimo, Star's Service, Chronopost et Chrono Relais peuvent faire l’objet d’un remboursement en avoir. Les avoirs sont valables 4 mois à compter de leur émission. Au-delà de ces 4 mois, l’avoir est remboursé automatiquement, déduction faite des frais de retour (4.99€ pour un retour via un relai Mondial Relay et 5.60€ pour un retour Colissimo).

Les avoirs ne sont ni fractionnables ni échangeables. Si le montant d'une prochaine commande payée en avoir est inférieur au montant de l'avoir, alors le solde est perdu après la commande.

Toute commande payée en avoir suivi d’un mode de paiement alternatif (CB, Paypal, etc) sera remboursée en premier lieu sur le mode de paiement alternatif, et ce à hauteur du montant payé via ce mode. Le solde restant sera remboursé par un avoir dont la validité sera équivalente à l’avoir utilisé lors de la passation de commande.

Cette offre est valable pour les retours effectués depuis la France Métropolitaine, la Belgique, le Luxembourg et Monaco.

Expédition partielle

Choisissez de recevoir plus vite vos articles annoncés en 48h. Lorsque les délais d’expédition des articles de votre commande sont différents, demandez un envoi partiel pour les articles annoncés comme expédiés sous 48 heures. Ce service est proposé dans la page panier pour un supplément de 3.90€.

Service proposé pour les livraisons en France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg et à Monaco.

Wishlist et Alerte taille

Dorénavant, il vous est possible de pré-sélectionner vos articles préférés afin de les retrouver à tout moment dans la page panier !
Sélectionnez la taille désirée depuis la fiche descriptive et retrouvez votre sélection dans la page panier, section "Ma wishlist".
En mettant un article dans votre wishlist, vous serez prévenu lorsque votre taille est de nouveau disponible.

Paiement sécurisé

BrandAlley utilise le système TPE (Terminal de Paiement Electronique) de la BNP. Le site fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) signé par l’organisme VERISIGN de manière à protéger le plus efficacement toutes les données liées aux moyens de paiement.
Ainsi, les données bancaires sont retransmises à la banque qui fait elle-même l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L.
A aucun moment, les données bancaires ne transitent par le système informatique de BrandAlley.

1 seul panier, 1 seule livraison

Economisez vos frais de livraison !
Mixez dans un seul et unique panier tous les articles des ventes privées et du catalogue
Ainsi, une seule livraison pour toutes les marques !

Paiement en 3 fois

Nous vous offrons la possibilité de payer vos achats en 3 fois par carte bancaire.
Ce service est proposé aux commandes comprises entre 80€ et 800€.
Le premier prélèvement sera débité le jour de la passation de commande, les 2 autres prélèvements aux 30e et 60e jours.

Programme de fidélité

Nous récompensons votre fidélité en vous offrant 10€ tous les 200€ d'achat.
L'entrée dans ce programme de fidélité est gratuite et automatique dès votre première commande, avec un calcul simplifié: 1 € d'achat = 1 point, 200 points consolidés = 10 € offerts.
Retrouvez le détail complet de ce programme et le suivi de vos points en allant dans « Mon compte », rubrique « Programme de fidélité ».

Service Client

Besoin d'aide ?
Notre Service Client est ouvert du Lundi au Samedi, de 8h30 à 20h00 au 04 81 09 04 29 (prix appel local ou national)
Pour toute question, n'hésitez pas à consulter notre rubrique Aide, ou à nous envoyer un email en cliquant sur Contactez-Nous. Nous nous engageons à vous répondre sous 24h.

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Modes de paiement

Le paiement s’effectue uniquement sur Internet par :

 

Lorsque votre carte est à débit immédiat, votre compte bancaire est débité dans les 4 à 6 jours suivant la passation de la commande. Ce délai varie en fonction des organismes bancaires.

Dans le cas d’une carte à débit différé, le compte bancaire est débité du montant de la commande dans les mêmes conditions que les débits habituels.

Les paiements en 3*CB et Be Smart by Cofinoga sont proposés uniquement aux résidents de la France Métropolitaine.

Coupons

Les bons de réduction sont matérialisés par un code. Ces codes sont envoyés par e-mail ou courrier lors d’opérations spéciales. Certains codes sont affichés directement dans votre compte client, d’autres devront être saisis manuellement.

Pour utiliser un code, vous devrez à l’étape 1 de la validation de votre panier :

  1. cliquez sur « utilisez les coupons et chèques-cadeaux ? »
  2. sélectionnez le code que vous souhaitez utiliser OU saisissez votre code coupon

Votre coupon ne fonctionne pas ? Assurez-vous que :

  •  - la valeur du panier (avant le calcul des frais de port) est supérieure à la valeur du coupon
  •  - la valeur du panier (avant le calcul des frais de port) est supérieure au minimum d’achat requis pour l’utilisation de votre coupon
  •  - votre coupon n’est pas périmé
Modes de livraison

Pour les livraisons effectuées en France métropolitaine, BrandAlley vous propose les services de plusieurs transporteurs :

  • So Colissimo : Le choix parmi 5 solutions de livraison et un grand réseau de retrait en France métropolitaine.
  • Chronopost : Traitement prioritaire avec une livraison sous 24h ouvrés pour les commandes contenant uniquement des articles en stock.
  • Chrono relais : Livraison en Chronopost dans les 4000 relais pickup de votre choix.
  • Star's Service : Propose des rendez-vous sur créneaux de 2 heures à Paris et les villes de la première couronne.

Pour les livraisons effectuées en Belgique et Luxembourg, BrandAlley vous propose les services de plusieurs transporteurs:

  • Mondial Relay : Récupérez votre colis dans l’un des points relais avec des heures souples, prenez possession de votre colis au moment qui vous convient.
  • Chronopost : Traitement prioritaire de la commande avec une livraison sous 24h ouvrés. Lalivraison par Chronopost est proposée pour les commandes contenant uniquement des articles en stock.

Pour les livraisons effectuées en Martinique, Guadeloupe et à la Réunion, BrandAlley vous propose les services de Chronopost.

Zones de livraison

BrandAlley propose des livraisons dans les pays suivants :

France (La Réunion, Martinique et Guadeloupe inclus), Belgique, Luxembourg, Monaco.

En raison de leurs dimensions et selon les différents réseaux de distribution des marques, certains articles sont proposés uniquement pour une livraison en France métropolitaine. Les articles concernés par cette restriction sont identifiables dans le panier. Pour valider votre commande, l'Acheteur devra soit retirer ces articles de son panier, soit renseigner une adresse de livraison en France métropolitaine.

Nous proposons également des sites web italien (www.brandalley.it), allemand (www.brandalley.de) et espagnol (www.brandalley.es).

Pour les livraisons vers d'autres pays, nous travaillons en collaboration avec le partenaire ColisExpat.
La responsabilité de BrandAlley se limite à livrer le colis en France à ColisExpat qui prendra la relève pour la livraison finale. Le paiement se fait via PayPal.
Pour plus d’informations, veuillez visiter le site http://colisexpat.com/partenaires/brandalley
Frais de livraison

Pour une livraison en France métropolitaine :


Les frais de livraison sont fixes à 4.90€ pour une livraison en So Colissimo commerçant et espace cityssimo, et à 4.90€ pour une livraison en So Colissimo bureau de poste, domicile et Chrono Relais.
Pour une livraison express domicile Chronopost, les frais de livraison sont fixes à 10€.



Pour une livraison en Star's Service, les frais de livraison sont fixes à 9.90€. Ce service est proposé sur Paris et une partie de la région parisienne.

Pour une livraison en Belgique et Luxembourg :



BrandAlley vous propose une livraison en point relais Mondial Relay à 4.50€ ou par Chronopost à partir de 12.10€.

Pour une livraison en Martinique, Guadeloupe et à La Réunion :


BrandAlley vous propose une livraison par Chronopost à partir de 16€.
Délais de livraison

Les délais moyens de mise en expédition se situent entre 48h ouvrées et 3 semaines. A ce délai s’ajoute celui du transport pour l’acheminement jusqu’à l’adresse de livraison : compter 2 à 3 jours.

Comprendre les délais de livraison

Une partie des articles est achetée directement auprès des fournisseurs pour constituer un stock. En général, ces articles sont expédiés sous 48h ouvrées.

L'autre partie est réservée chez les marques partenaires ou commandée après les ventes auprès des fournisseurs selon le nombre de commandes passées par les acheteurs. Ceci nous permet d’optimiser les coûts logistiques et donc de vous proposer les meilleurs prix. Les fournisseurs assurent ensuite la livraison de ces commandes globales jusqu’aux entrepôts de BrandAlley. Dès réception de celles-ci, le Service Logistique traite l’arrivage et prépare chacune des commandes. Les articles sont dans ce cas expédiés sous 10 à 20 jours après l’enregistrement de la commande.

Le délai prévisionnel de livraison d’une commande est basé sur celui de l’article de cette commande dont le délai de mise en expédition est le plus long.

Avant de valider votre commande, vous pourrez prendre connaissance du délai prévisionnel de livraison, cette information étant affichée en bas de la page « Votre Panier ».

Livraison en 24h

Si tous les produits de votre commande portent la mention « 24H », vous pouvez choisir le jour de votre choix sur les 6 jours à venir pour recevoir votre colis. Au plus tôt, toute commande passée avant 12h du lundi au vendredi est livrable le lendemain matin sur toute la France Métropolitaine, hors jours fériés.

Pour les villes de Paris et de Lille, un service de livraison le jour même vous est également proposé. Pour toute commande passée avant 12h du lundi au vendredi est livrable le lendemain matin sur toute la France Métropolitaine, hors jours fériés.

Suivre ma commande
Statuts de ma commande

Vous pouvez suivre à tout moment le statut de votre commande en visitant la section Mon compte / Mes commandes.

Explication des différents statuts :

En cours : Votre commande a bien été enregistrée et sera expédiée dans les délais annoncés lors de son enregistrement

En préparation : Votre commande est actuellement en préparation logistique. Elle sera expédiée d’ici quelques heures. Elle ne peut plus être annulée, ni modifiée.

Expédiée : Votre commande a été expédiée par le transporteur de votre choix. Vous la recevrez sous 2 à 3 jours suivant son expédition.

Annulée : Votre commande a été annulée. Le remboursement sera effectué dans les 72h suivant son annulation.

A l'expédition de votre commande, vous recevrez un e-mail précisant le numéro de suivi de votre colis. Vous pourrez ainsi suivre la traçabilité de votre colis en cliquant sur le numéro de suivi de votre colis. Ce numéro de colis sera également affiché dans votre compte client, section « Mes commandes ».

Modifier / Annuler ma commande

Tant que vous n’avez pas saisi vos coordonnées bancaires, vous pouvez à tout moment modifier votre commande en ajoutant ou en supprimant des articles.

Lorsque votre commande a été validée et réglée, vous pouvez modifier la taille des articles commandés uniquement la journée de l’enregistrement de votre commande. Pour ce faire,

  1. sélectionnez votre commande dans « Mon compte / Mes commandes »
  2. cliquez sur « Modifier »
  3. choisissez la nouvelle taille selon les quantités disponibles

Après cette période, l’unique modification possible est l’annulation d’un ou des articles d’une commande, ou de la totalité de votre commande. Veuillez contacter notre Service Client pour en faire la demande.

Seules les commandes en statut « En cours » pourront être annulées.

Modifier l'adresse de livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse de livraison que vous avez indiquée lors de la validation de votre commande. Si vous disposez de plusieurs adresses de livraison enregistrées dans votre compte client, vous pourrez en sélectionner une avant de finaliser votre commande et de procéder à son règlement.

Vous pouvez modifier l’adresse de livraison d’une commande en statut « En cours » :

  1. accédez à « Mon compte / Mes commandes »
  2. cliquez sur le numéro de la commande concernée
  3. choisissez parmi votre carnet d’adresses les coordonnées vers lesquelles vous souhaitez expédier votre colis
  4. validez ce changement

Pour ajouter des adresses à votre carnet, sélectionnez l’onglet « Mes adresses » et cliquez sur le bouton «Ajouter une adresse».

Grouper mes commandes
Nous vous permettons de mettre dans un même panier des articles de différentes marques provenant à la fois du catalogue permanent et des Ventes privées.

En revanche, nous ne sommes pour l’instant pas en mesure de regrouper plusieurs commandes non expédiées pour vous les expédier en une seule fois.

 

Réception de ma commande

Les colis sont généralement livrés sous 48 à 72 heures ouvrées suivant leur date d’expédition.

 

Si vous n’êtes pas présent lors de la présentation du colis à l’adresse de livraison, un avis de passage sera déposé par la Poste dans votre boîte aux lettres. Muni d’une pièce d’identité, vous devrez par la suite retirer votre colis au bureau de poste indiqué sur l’avis de passage au plus tard sous deux (2) semaines.

 

Pour les commandes livrées dans un point relais, vous recevrez une notification par mail lorsque votre colis sera réceptionné au point relais. Vous pourrez ensuite retirer votre colis au point relais que vous avez précisé lors de l’enregistrement de votre commande.

Pour tous les transporteurs :

Dans le cas où vous n’êtes pas en mesure de récupérer votre colis, celui-ci sera retourné dans nos entrepôts. Nous vous contacterons par mail pour vous proposer de réexpédier gratuitement votre commande une seconde fois en France métropolitaine. Cette dernière procédure s’applique également aux colis retournés par le transporteur suite à une adresse de livraison incorrecte ou un destinataire inconnu.

Les colis destinés aux autres pays que la France métropolitaine seront remis en stock et vous serez immédiatement remboursé de l’intégralité de votre commande.

Service après-vente / retour
Retourner ma commande

Si des articles reçus ne vous donnent pas satisfaction, vous disposer d'un délai de trente (30) jours ouvrables suivant la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Pour un meilleur traitement de votre dossier, nous suggérons de contacter notre Service Client afin d'obtenir un numéro de retour.

Obtenez rapidement ce numéro de retour en vous connectant à Mon Compte, puis en sélectionnant votre commande. Cliquez sur le bouton «Enregistrer un retour»

Un mail contenant notre adresse de retour ainsi qu'un numéro de retour vous sera envoyé.

Les articles doivent être retournés :

  • - dans leur conditionnement et emballage d’origine à l’adresse communiquée par le Service Client
  • - dans un état neuf et propre à la revente
  • - avec tous leurs accessoires

Afin d'assurer un traitement rapide de votre retour, pensez à insérer dans votre colis le mail de retour qui vous sera envoyé par le Service Client.

Si vous ne disposez pas d’imprimante veuillez inscrire sur papier libre votre numéro de commande, numéro d’autorisation de retour ainsi que les codes des articles à retourner.

Nouveauté! Retournez vos articles par Mondial Relay depuis la France Métropolitaine, la Belgique, le Luxembourg et Monaco. Inscrivez sur votre colis le numéro de retour et déposez votre colis dans le point de votre choix. Les frais de retour fixé à 4.99€ seront déduit du remboursement

Retours Gratuits

Retournez gratuitement vos articles en choisissant le remboursement sous forme d’avoir lors de l’enregistrement de votre retour dans « Mon compte ».

Les retours devront être effectués via La Poste ou Mondial Relay en utilisant l’étiquette prépayée fournie lors de votre demande de retour.

L’avoir sera disponible dans votre compte client au plus tard 72 heures suivant la réception de votre retour.

L’option avoir est proposée au moment de la demande de retour seulement si la somme des valeurs des articles retournés est supérieure à 15€. Pour les retours supérieurs à 20€, l'avoir est décomposé en coupures de 20€ et 50€, puis du solde restant. Seuls les articles expédiés en Mondial Relay, SoColissimo, Star's Service, Chronopost et Chrono Relais peuvent faire l’objet d’un remboursement en avoir. Les avoirs sont valables 4 mois à compter de leur émission. Au-delà de ces 4 mois, l’avoir est remboursé automatiquement, déduction faite des frais de retour (4.99€ pour un retour via un relais Mondial Relay et 5.60€ pour un retour Colissimo).

Les avoirs ne sont ni fractionnables ni échangeables. Si le montant d'une prochaine commande payée en avoir est inférieur au montant de l'avoir, alors le solde est perdu après la commande.

Toute commande payée en avoir suivi d’un mode de paiement alternatif (CB, Paypal, etc) sera remboursée en premier lieu sur le mode de paiement alternatif, et ce à hauteur du montant payé via ce mode. Le solde restant sera remboursé par un avoir dont la validité sera équivalente à l’avoir utilisé lors de la passation de commande.

Offre non applicable pour les livraisons en Martinique, Guadeloupe et à la Réunion.

Les frais et les risques liés à la réexpédition sont à votre charge. Par conséquent, il vous appartient de conserver toutes les preuves de ce retour. Nous vous conseillons de retourner les articles par envoi suivi de type recommandé ou Colissimo ou par tout autre moyen permettant d’apporter une preuve de la réexpédition. Ces justificatifs d’expédition devront comporter les informations suivantes : adresse du destinataire, date d’expédition et numéro de colis.

Echanger un article

Il est tout à fait possible d’échanger vos articles qui ne vous apportent par entière satisfaction. L’échange vous permet de retourner votre article et d’en obtenir un identique ou de taille inférieure ou supérieure. L’expédition de cette nouvelle commande sera effectuée gratuitement à l’adresse de livraison mentionnée lors de votre commande. La nouvelle commande sera réexpédiée par le même transporteur que vous avez sélectionné.

Un article peut être échangé qu’une seule fois. Pour faire une demande d’échange, veuillez remplir le formulaire de retour associé à votre commande dans « Mon Compte ».

Si vous souhaitez un échange, veuillez sélectionner la taille de votre choix.

Taille Disponible : article actuellement disponible en stock. Il vous sera réservé pour une durée de 2 semaines suivant l’enregistrement de votre demande.

Taille Indisponible : article actuellement non disponible en stock. Suivant le remboursement de l'article retourné, si l’article souhaité est à nouveau disponible sur le site, nous vous préviendrons par email.

Si vous ne souhaitez pas d’échange, veuillez sélectionner la mention « Aucun échange ».

Offre non applicable pour les livraisons en Martinique, Guadeloupe et à la Réunion.

Article non-conforme

Vous avez reçu un article défectueux ou ne correspondant pas à ce que vous avez commandé; nous en sommes sincèrement désolés.

Vous disposez d’un délai de huit (8) jours ouvrables suivant la réception de votre commande pour contacter notre Service Client afin de nous faire part de cette situation.

Un conseiller à la clientèle vous indiquera la marche à suivre.

Commande incomplète

Nous vous conseillons les contrôles suivants afin de vérifier si votre commande est incomplète :

  • - assurez-vous que votre article a bien été commandé en vérifiant votre email de confirmation de commande ou en vous référant au détail de votre commande affiché dans la section « Mon Compte/Mes commandes ».
  • - consultez le Bon de livraison joint à votre colis. Si la quantité expédiée ne correspond pas à la quantité commandée, l’article peut être :
    • expédié dans un autre colis que vous recevrez sous peu
    • indisponible, le remboursement sera effectué dans les prochaines 72h
    • annulé puisque vous en avez fait la demande
  • - consultez à nouveau la référence de votre article manquant sur votre Bon de livraison. Si la quantité expédiée correspond à la quantité commandée, veuillez contacter notre Service Client.
Remboursement

BrandAlley vous remboursera dans un délai maximum de 72 heures ouvrées à compter de la date de réception par BrandAlley du colis. Un mail de confirmation de remboursement vous sera alors envoyé.

Nous effectuons un recrédit du mode de paiement utilisé lors de l’enregistrement de votre commande.

Remboursement d’une commande contenant un coupon

Lorsqu’une commande contient un coupon, le montant du coupon est ventilé sur l’ensemble des articles de la commande au prorata de leur valeur respective. Le remboursement d’un article d’une commande, quoiqu’en soit la raison, est réalisé déduction faite de la part du coupon associé.

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Sécurité
Paiement sécurisé

BrandAlley utilise le système TPE (Terminal de Paiement Electronique) de la BNP. Le site fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) signé par l’organisme VERISIGN de manière à protéger le plus efficacement toutes les données liées aux moyens de paiement. Ainsi, les données bancaires sont retransmises à la banque qui fait elle-même l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L.

A aucun moment, les données bancaires ne transitent par le système informatique de BrandAlley.

Certains internautes ne font toujours pas confiance aux systèmes de paiements en ligne.
Pour éviter les mauvaises surprises il est donc recommandé d'opérer avec des sites dont l'enseigne reconnue et réputée laisse deviner un service irréprochable. Il est également recommandé de suivre quelques règles simples.

Conditions Générales de Vente
Préambule

Dernière modification : 15 Octobre 2015
 
Consultation des CGV précédentes en date du 24 Juillet 2014 
 
Les présentes conditions sont conclues entre :
 
La société BRANDALLEY France,
Société anonyme au capital de  1 634 137,245
Dont le siège est situé 72/74 rue Ambroise Croizat 93200 Saint-Denis (France)
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 482 510 906,
N° TVA Intracommunautaire FR81482510906
Email France: serviceclient@brandalley.com
Numéro de téléphone service client France : 09 75 17 95 55
Directeur de la Publication : David Rosenthal
 
BrandAlley est adhérente auprès de la FEVAD dont le site est consultable sur le lien suivant : www.fevad.com
 
D’une part
 
Et
 
Les personnes physiques souhaitant effectuer un achat via le site internet de Brandalley site de commerce électronique ci-après dénommée « l’utilisateur ».
 
D’autre part
 
Pour l’application des présentes conditions générales de vente, il est convenu que l’utilisateur et Brandalley seront collectivement dénommés les « Parties » et individuellement dénommés « Partie » et que l’utilisateur, ayant validé une commande, sera alors dénommé « Acheteur ». Les droits et obligations de l’Utilisateur s’appliquent nécessairement à l’Acheteur.
 
L’utilisateur qui souhaiterait acheter sur le site, déclare être âgé de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique ou bénéficier de l’autorisation d’une personne titulaire de l’autorité parentale, d’un tuteur ou bien d’un curateur.
 
Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, sur l’interdiction de la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans, l’acheteur certifie lors de sa commande avoir seize (16) ans révolus au moment de celle-ci, en cochant la case correspondante.
 
Toute commande d’un article proposé sur le site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, comportant les informations précontractuelles légalement définies.
 
Cette acceptation conditionnée par l’obligation pour l’utilisateur de cocher la case « Je déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente ».
 
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par BRANDALLEY auprès d’acheteurs non professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente par le vendeur sur son site internet mentionné ci-dessus.
 
Ces conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur le site internet BRANDALLEY et prévaudront le cas échéant sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
 
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par BRANDALLEY constitueront la preuve de l’ensemble des transactions avec l’acheteur.
 
L’accès au site BRANDALLEY s’effectue dans les conditions normales de connexion à internet.
 
Aucun surcoût de connexion ne sera facturé à l’utilisateur.
 
Les présentes conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modification, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de passation de la commande.
 
L’édition ainsi que la sauvegarde de ces conditions relèvent de la responsabilité de l’acheteur.
 
Les conditions générales de vente, si elles viennent à changer, seront applicables dès leur mise en ligne et s’appliqueront immédiatement à toute nouvelle commande.
 
Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont la société BRANDALLEY dépend.
 
Elles s’appliquent exclusivement aux relations que les parties établissent sur le réseau internet, à leurs droits et obligations respectifs, aux obligations d’information précontractuelles à la charge du vendeur, issues de la vente en ligne des produits proposés sur le site BRANDALLEY.
 
Ces conditions règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande, aux frais de livraison, aux délais de livraison, au suivi de la commande entre les parties contractantes, au droit de rétractation de l’acheteur ainsi qu’aux garanties dues en cas de défaut de conformité du produit livré.
 

Art. 1. Enregistrement et validation de la commande

1.1 – Navigation à l’intérieur du site :
 
L’utilisateur peut prendre connaissance des différents articles proposés à la vente par BRANDALLEY sur son site.
 
L’utilisateur peut librement naviguer sur les différentes pages du site sans pour autant être engagé au titre d’une commande.
 
1.2 – Inscription et Mot de passe :
 
L’inscription est nécessaire et obligatoire pour passer une commande sur le site BRANDALLEY.
 
L’utilisateur devra remplir avec exactitude le formulaire « Inscrivez-vous » disponible dans la section « Mon Compte ».
 
L’utilisateur devra renseigner les informations nécessaires à son identification et en particulier à ses nom, prénom, date de naissance, adresse postale, mail valide et mot de passe.
 
BRANDALLEY garantit la confidentialité des données transmises après la saisie dudit mot de passe.
 
L’utilisateur est tenu responsable quant à l’usage de son mot de passe. Il en assure sa conservation ainsi que sa confidentialité.
 
En cas de mot de passe oublié, l’utilisateur peut en obtenir un nouveau en cliquant sur lien « mot de passe oublié » affiché dans la section « mon compte ». Un formulaire de création d’un nouveau de mot de passe lui sera envoyé par mail.
 
A la création de son compte, l’utilisateur pourra autoriser BRANDALLEY à lui envoyer par mail les invitations aux ventes ainsi que les communiqués de l’équipe BRANDALLEY en cochant la case correspondante « J’autorise BRANDALLEY à m’envoyer les invitations aux ventes et newsletters de BRANDALLEY ».
 
En outre, à chaque envoi d’offre de la part de BrandAlley, l’utilisateur aura la possibilité de se désinscrire de la liste de diffusion des offres futures de BrandAlley en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans lesdits e-mails d’invitation.
 
1.3 – Passation et Enregistrement d’une commande :
 
Une fois l’inscription en ligne effectuée et/ou après connexion de l’utilisateur au site, l’acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure.
 
Pour que la commande soit validée, l’acheteur devra préalablement accepter les Conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet.
 
Pour être acceptée, la commande de l’acheteur devra porter toutes les indications utiles et nécessaires à son traitement.
 
Il n’est pas possible d’effectuer une commande à partir d’un pays non inclus dans la liste de pays de destination autorisés par BRANDALLEY : France métropolitaine, Guadeloupe, Réunion, Martinique, Monaco, Luxembourg.
 
A tout moment, l’utilisateur pourra :

- obtenir un récapitulatif des articles qu’il a sélectionnés en cliquant sur « Mon panier »,Ce récapitulatif mentionnera le montant de chaque article TTC et le montant cumulé des articles sélectionnés.

- poursuivre sa sélection des articles en cliquant sur « continuer mes achats », terminer sa sélection des articles en cliquant « passer votre commande » ;

- Pour commander :   Une fois l’utilisateur identifié, il devra valider l’adresse de livraison puis un récapitulatif de commande apparaîtra à l’écran précisant :
     - la nature, la quantité, le prix du ou des articles retenus par l’utilisateur,
     - ainsi que le montant des frais de livraison,
     - le total de la commande,
     - les coordonnées de l’utilisateur et l’adresse de livraison.  

Toute commande vaudra acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
 
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
 
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, BRANDALLEY se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème.
 
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, l’acheteur en sera informé par courrier électronique.
 
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
 
Pour toute question relative au suivi de la commande, l’acheteur devra suivre la procédure ci-après évoquée.
 
 
 
Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur.
 
Ces frais sont indiqués par BrandAlley. L’acheteur pourra en prendre connaissance en consultant les CGV, en cliquant sur ce lien 
 
Pour le cas où les colis concernés seraient de plus de 30 kg et ne pourraient être renvoyés par la poste, BRANDALLEY estimera le montant des frais de retour et l’acheteur pourra en prendre connaissance en cliquant sur le lien prévu à cet effet.
 
Une fois l’utilisateur identifié, il devra valider l’adresse de livraison puis un récapitulatif de commande apparaîtra à l’écran précisant :

- la nature, la quantité, le prix du ou des articles retenus par l’utilisateur,
- ainsi que le montant des frais de livraison,
- le total de la commande,
- les coordonnées de l’utilisateur et l’adresse de livraison.  

Toute commande vaudra acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
 
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
 
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, BRANDALLEY se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème.
 
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, l’acheteur en sera informé par courrier électronique.
 
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
 
Pour toute question relative au suivi de la commande, l’acheteur devra suivre la procédure ci-après évoquée.
 
1.4 – Boîtes-cadeaux :
 
Les formats des boîtes disponibles lors du passage de la commande sont :
- 190mm x 150mm x 120mm,
- 380mm x 200mm x 65mm,
- 380mm x 280mm x 130 mm.  

Le service boîte cadeau est facturé au prix unique de 3,90 €.
 
Une carte avec message personnalisé est jointe à la commande.
 
En raison du volume de certains articles, il est malheureusement impossible pour BRANDALLEY d’emballer tous les articles proposés.
 
L’option boîte cadeau est donc proposée au panier composé de un (1) à quatre (4) articles à volume autorisé et exclusivement expédié depuis l’entrepôt de BRANDALLEY France, à l’exclusion des produits achetés sur les marketplace.
 
L’option expédition partielle de commande et l’option boîte cadeau ne sont pas cumulables.
 
En cas d’annulation totale de la commande avant expédition, les frais de l’option seront intégralement remboursés à l’acheteur.
 
1.5 – Validation définitive de la commande :
 
Avant toute validation, l’acheteur aura été informé obligatoirement des délais de livraison, conformément à l’article L.111.1 du Code de la Consommation, ainsi qu’il sera indiqué infra au paragraphe 2.6.
 
Pour régler sa commande l’acheteur dispose à son choix de l’ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par BRANDALLEY et listés sur le site de ce dernier.
 
L’acheteur garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.
 
Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
 
Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
 
Le vendeur a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu.
 
En cas de nécessité de vérification, il pourrait être demandé à l’acheteur d’adresser par fax au vendeur une copie de pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu’après réception et vérification par le vendeur des pièces faxées.
 
Dans le cas d’un règlement par carte bancaire, l’utilisateur devra alors renseigner certaines informations relatives à la carte utilisée : - Le nom du titulaire de la carte bancaire,
- Le numéro de carte bancaire,
- La date d’expiration de celle-ci,
- Son numéro cryptogramme, numéro à trois chiffres figurant au verso de la carte bancaire.  
Il est précisé qu’avec un paiement immédiat avec carte bancaire, moyen de paiement proposé par BRANDALLEY sur son site internet, l’utilisateur effectuera son paiement via le site BRANDALLEY utilisant le système TPE (terminal de paiement électronique) de la BNP.
 
Le site de BRANDALLEY fait l’objet d’une sécurisation par cryptage SLL (Secure Socket Layer), signé par l’organisme VERISIGN, de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées au moyen de paiement.
 
Ainsi, les coordonnées bancaires de l’utilisateur sont retransmises à la banque qui fait elle-même l’objet d’une sécurisation par cryptage SLL et qu’à aucun moment, les données bancaires de l’utilisateur ne transiteront sur le système informatique de BRANDALLEY.
 
La responsabilité de BRANDALLEY est par conséquent à ce titre dégagée.
 
L’utilisateur peut sauvegarder ses informations bancaires afin de ne plus devoir les saisir à chaque commande, en cliquant sur le lien prévu à cet effet.
 
Dès qu’il valide son paiement par carte bancaire ou par paypal, la commande est enregistrée et devient irrévocable, sous réserve du bon règlement.
 
L’utilisateur devient acheteur.
 
Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de BRANDALLEY, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les parties.
 
1.6 – Confirmation de la commande :
 
Lorsqu’il aura validé son paiement par carte bancaire avec la fourniture de son numéro de carte, de la date d’expiration et du cryptogramme, ou par paypal, un récapitulatif de la commande de l’acheteur sera envoyé par voie d’email à la réception du bon de commande, à l’adresse mail indiquée par lui au moment de la commande.
 
Cette confirmation reprendra l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties, ainsi qu’une estimation obligatoire de la date de la livraison, conformément aux dispositions de l’article L111.1 du Code de la Consommation.
 
BRANDALLEY recommande à l’acheteur de conserver son mail de confirmation de commande ou de l’imprimer.
 
Cependant, seront considérées comme preuve juridique les documents archivés dans les systèmes informatiques de BRANDALLEY.
 
Un récapitulatif de la commande sera également affiché dans le compte du client.

Livré à domicile
Livraison à l'adresse de votre choix entre 8h et 13h. Délai 48 à 72h. Tarif Fixe 6,50€. Envoi en France métropolitaine.
Si produits en stock et commande passée avant 10h du matin, du lundi au vendredi, est livrable dès l'après midi à partir de 15h00 à 22h00 en région parisienne, et dès le lendemain à partir de 7h du matin. Votre commande vous sera réservée et livrée le jour choisi, sur un créneau de 2 heures. Ce service proposé sur Paris et une partie de la région parisienne. Pour les colis de moins de 25 kg à tarif fixe : 10€.
Si tous les produits avec mention « 24H ». Toute commande passée avant 10h00 du lundi au vendredi est livrable le lendemain matin sur toute la France Métropolitaine, hors jours fériés. Pour les colis de moins de 25 kg et les adresses militaires exclues.
Tarif fixe 10€ (France), 12,10€ (Bel/Lux)

Livré près de chez le client
Livraison chez un commerçant du réseau partenaire. Délai 48 à 72h. Instance : 10 jours ouvrables. Tarif fixe : 4,90€ en France métropolitaine uniquement.
Livraison au bureau de poste de votre choix en France. Délai 48 à 72h. Instance : 10 jours ouvrables. Tarif fixe : 6,50€ en France métropolitaine uniquement.
Si tous les produits avec mention « 24H », vous recevrez votre colis dans le point relais de votre choix sous 24h pour toute commande passée avant 10h00, du lundi au vendredi, hors jours fériés. Pour les colis de moins de 20 kg et les adresses militaires, Corse exclues.
Tarif fixe 6.50€ (France).
Mondial Relay Livraison chez un commerçant du réseau partenaire. Prix fixe : 4,90 € (max. 15kgs et 50x50x50)

​Livraison spéciale
gls En cas de hors-gabarit Généralement sur Rdv. 13,95€ pour un colis jusqu’à 32Kg
 
Art. 2. Coupons / Parrainages

2.1 – Délivrance de coupons :
 
L’utilisateur a la possibilité de parrainer des tiers et de gagner des bons d’achat de 10 euros pour chaque personne parrainée. Pour se faire, l’utilisateur doit se connecter à son compte client et cliquer dans l’onglet «  mes parrainages ». Il indiquera alors les adresses mails de son ou ses filleuls qui recevront une invitation par mail.
 
Un coupon de 10 euros sera généré après l’expédition de la première commande du filleul. Un mail de confirmation sera alors adressé.
 
La durée de validité du coupon de parrainage est d’un an à compter de sa date d’émission. L’utilisateur pourra consulter son compte client à la rubrique «  mes coupons, mes avantages » pour connaître le détail de ses coupons.
 
Ces coupons sont attribués lors de la première commande de chacun des filleuls.
 
L’utilisateur sera informé par l’envoi d’un mail à l’attribution de chaque nouveau coupon.
 
Pour l’utiliser, l’acheteur devra inscrire le code communiqué dans le champ approprié avant de finaliser sa commande. L’utilisateur devra conserver chaque code communiqué. En cas de perte, la société BrandAlley ne sera pas en mesure de les communiquer de nouveau ;
 
Les bons de réduction sont matérialisés par un code qui sera à saisir ou qui a déjà été attribué au compte client.
 
Un code pourra être envoyé par email ou courrier lors d’opérations spéciales où le client sera informé par mail de l’attribution d’un coupon dans son compte client.
 
2.2 – Conditions d’utilisation des coupons :
 
Sauf indications contraires notamment reliées à l’utilisation d’un coupon lors de l’enregistrement d’une première commande, plusieurs coupons peuvent être utilisés sur une même commande.
 
En aucun cas, ils ne pourront être convertis en devises.
 
Les coupons émis comportent une date d’expiration ne pouvant être modifiée.
 
Aucun nouveau coupon ne pourra être émis ou attribué à un utilisateur en remplacement d’un coupon périmé et non-utilisé.
 
L’application d’un coupon implique nécessairement que la valeur du panier, avant le calcul des frais de livraison, soit supérieure à la valeur du coupon sauf dans le cas où les conditions particulières d’utilisation dudit coupon précisent un montant minimum d’achat (avant le calcul des frais de livraison). Dans ce cas, la valeur du panier (avant le calcul des frais de livraison) devra être supérieure à la valeur du minimum d’achat requis pour l’utilisation du coupon.
 
Un acheteur ne pourra en aucun cas demander à BRANDALLEY de déduire d’une commande déjà validée et payée la valeur d’un coupon dont le code n’aura pas été saisi, sélectionné ou serait défectueux lorsque celle-ci a été passée.
 
Les coupons sont valables uniquement sur le site BRANDALLEY.
 
Ils ne peuvent être utilisés pour l’achat de chèques-cadeaux. Les conditions d’octroi et d’utilisation des chèques cadeaux figurent à l’article 16 des présentes.
 
Le coupon ne s’applique pas sur les marques « point rouge » recensées sur la page Marques, ni sur les frais de port. Il ne pourra s’appliquer que sur le montant de l’achat.
 
Les conditions d’attribution du coupon sont indiquées au paragraphe 16 des présentes conditions de ventes.
 
2.3 –Utilisation des coupons :
 
Afin de bénéficier de la réduction associée à un coupon, l’utilisateur doit saisir son code qui lui a été attribué dans la fenêtre « Inscrivez votre code coupon ou votre chèque cadeau » ou « cliquez sur le lien : utilisez les coupons et les chèques cadeaux que vous avez collectés ».
 
Après avoir saisi ou sélectionné le coupon, l’utilisateur devra cliquer sur le bouton « Ok » ou « Validez ».
 
La réduction sera immédiatement déduite du montant de la commande.
 
2.4 –Remboursement d’une commande contenant un coupon :
 
Lorsqu’une commande contient un coupon, le montant du coupon est soustrait du total de la commande avant application des frais de livraison.
 
Le remboursement d’un article d’une commande, quelle qu’en soit la raison, est réalisé déduction faite de la part du coupon associé qui sera recrédité sur le compte client .
 
2.5 –Parrainages :
 
Le parrainage permet à l’utilisateur d’obtenir des bons de réduction lors de l’expédition de la première commande de chacun de ses filleuls.
 
Le code de réduction est alors automatiquement affiché dans le compte client de l’utilisateur.
 
Le coupon parrainage possède les mêmes conditions d’utilisation que les autres coupons émis par BRANDALLEY à l’exception de sa durée de validité qui est fixée à un (1) an à compter de sa date d’émission.
 
Sont proscrites toutes les activités de parrainage massives quel qu’en soit le support. Est considéré comme une activité de parrainage massive, plus de cent parrainages dans un délai de 24 heures.
 
Sont également prohibées les activités d’auto-parrainage pour lesquelles l’utilisateur s’inscrit avec différentes adresses mail afin de procéder à un parrainage fictif lui permettant d’en dégager des avantages.
 
Un seul compte client par foyer.
 
Si BRANDALLEY constate de graves irrégularités par un utilisateur participant au programme de parrainage, BRANDALLEY est en droit de prendre les mesures nécessaires afin de faire cesser ces irrégularités et d’annuler en conséquence les avantages et autres réductions qui auront été attribués indûment à cet utilisateur.
 
BRANDALLEY s’autorise également en cas de fraude, ci-avant dénoncée de l’utilisateur, de le proscrire de sa liste de clients.
 
L’achat de chèques-cadeaux par le filleul ne génère aucun coupon parrainage pour le parrain.
 

Art. 3. Prix

3.1 – Articles :
 
Une partie des articles est achetée directement auprès des fournisseurs pour constituer un pré-stock, l’autre partie est commandée post-vente selon le nombre de commandes effectuées par les acheteurs.
 
. En cas d’indisponibilité d’un article après passation de la commande, dû à un problème de livraison des fournisseurs de BRANDALLEY ou à un écart de stock, l’acheteur en sera informé par courrier électronique dès réception des informations communiquées par le fournisseur ou le département logistique de BRANDALLEY.
 
L’annulation de l’article indisponible et son remboursement seront alors effectués au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la passation de la commande par l’acheteur.
 
Toutefois, le reste de la commande restera ferme et définitif.
 
. En cas de retard dans la livraison, BrandAlley devra indiquer immédiatement à l’acheteur un nouveau délai de livraison par mail, que celui-ci pourra accepter ou refuser en d’adressant au service client par mail, ou téléphone.
 
En cas de refus d’acceptation par l’utilisateur de ce nouveau délai de livraison, BrandAlley devra assurer le remboursement total de sa commande dans un délai maximum de 14 jours à compter du refus de l’acheteur.
 
 
 
 
3.2 – Prix :
 
Les prix sont indiqués en euro.
 
Ils tiennent compte d’éventuelles réductions ainsi que de la TVA applicable au jour de la commande passée par l’acheteur.
 
Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles sauf modification importante des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie manifeste.
 
BRANDALLEY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation par BrandAlley de la commande.
 
Lorsqu’une commande validée comporte un ou des éléments erronés (prix, descriptif, photo, coupon…) BRANDALLEY se réserve alors le droit de l’annuler et de procéder au remboursement de cette dernière dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la validation de la commande, à condition qu’il s’agisse d’une erreur manifeste.
 
3.3 – Prix conseillé :
 
Le prix conseillé indiqué dans la description de chaque article correspond au prix de vente moyen de l’article dans son réseau de distribution à la date de la commercialisation.
 
Pour les marques Desigual et Mango, le prix conseillé indiqué sur l’étiquette de l’article correspond à celui pratiqué par ces marques en Espagne, à la date de la commercialisation.
 

Art. 4. Paiement

4.1 – Mode de paiement
 
Les modes de paiement sont communiqués à l’utilisateur au plus tard au début du processus de commande.
 
A cet effet, BRANDALLEY fournira cette information à l’utilisateur dès la page du panier.
 
Le paiement s’effectuera uniquement sur Internet par carte (Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), par 1euro.com, par Paypal ou par Cofinoga (voir conditions de l’offre en cliquant sur ce lien ).
 
Les trois (3) fois CB sont une solution de paiement en trois (3) fois par carte bancaire, visa ou mastercard, qui permet d’échelonner la commande en trois (3) prélèvements avec l’échéancier suivant :

- premier prélèvement le jour de la commande,1/3 du montant du panier et frais de dossier de 1,4% du montant du panier,
- deuxième prélèvement : 30 jours après 1/3 du montant du panier,
- troisième prélèvement : 30 jours après soit 60 jours après la commande, 1/3 du montant du panier,  
Le montant de votre commande doit impérativement être compris alors entre 80 € et 800 €.
 
Pour bénéficier du paiement en trois (3) fois CB, il suffit de respecter les conditions ci-dessous indiquées : - Vous devez résider en France Métropolitaine,
- Vous devez être majeur,
- Le paiement doit s’effectuer via une carte bleue visa ou mastercard,
- La commande ne doit pas être passée entre minuit et 6h00 du matin,
- Votre carte de crédit doit avoir une date d’expiration supérieure à la date du troisième prélèvement,  
Il est indiqué que le paiement en 3 fois CB n’est pas autorisé à la création du compte. Il ne deviendra possible que  le lendemain après 6 heures du matin du jour de la création.
 
Le paiement en trois (3) fois carte bleue vous sera proposé dès la première page du panier automatiquement.
 
Ce service est assuré par notre partenaire Cofinoga, marque du Groupe BNP Paribas Personal Finance, SA au capital de 529 548 810 € - SIREN 542 097 902 RCS Paris – 1, boulevard Haussmann 75 318 Paris Cedex 09 – N°ORIAS : 07 023 128 – Tél. : 05 56 55 56 00
 
Pour plus de précisions sur le paiement en trois (3) fois carte bleue, veuillez consulter nos FAQ : en cliquant sur le lien //www.brandalley.fr/Troisxcb
 
4.2 – Délais de paiement
 
Lorsque l’acheteur paie avec une carte à débit immédiat, le compte bancaire de l’acheteur est débité dans les deux (2) à cinq (5) jours suivant la passation de la commande.
 
Ce délai varie en fonction des organismes bancaires.
 
Dans le cas d’une carte à débit différé, le compte bancaire de l’acheteur sera débité du montant de sa commande dans les mêmes conditions que les débits habituels.
 
4.3 – Conditions exceptionnelles
 
BRANDALLEY a mis en place une procédure de vérification afin d’empêcher toute utilisation frauduleuse de coordonnées bancaires pour passer une commande sur le site.
 
Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client de saisir un montant aléatoire prélevé après passation de la commande sur son compte bancaire.
 
BRANDALLEY se réserve le droit de procéder au remboursement en cas d’échec de  la procédure de validation.
 
Ce contrôle n’est pas systématique. Dans les 24 heures suivant l’enregistrement de sa commande, l’acheteur concerné recevra un mail du service client de BRANDALLEY.

Art. 5. Livraisons

5.1 – Mise en expédition
 
A la suite de l’expédition de la commande, l’acheteur recevra un mail lui précisant le numéro de suivi de son colis.
 
L’acheteur peut ainsi suivre la traçabilité de ce dernier en cliquant sur le lien prévu à cet effet.
 
Les articles sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur dans son compte client.
 
Si l’acheteur dispose de plusieurs adresses de livraison enregistrées dans son compte client, il devra sélectionner une adresse avant de finaliser sa commande et de procéder à son règlement.
 
BRANDALLEY décline toute responsabilité en cas de retard de livraison imputable à la force majeure et aussi en cas de grève des services portaux et des transports.
 
5.2 – Livraison
 
Les colis sont généralement livrés sous deux jours ouvrés en France métropolitaine, Belgique, Monaco et Luxembourg et cinq jours ouvrés pour les départements d’Outre-Mer : Martinique, Guadeloupe et la Réunion suivant leur date d’expédition.
 
Si l’acheteur n’est pas présent lors de la présentation du colis à l’adresse de livraison, un avis de passage sera déposé par le transporteur dans sa boîte aux lettres pour l’en informer.
 
Le dépôt de cet avis de passage sera la preuve de la date de livraison par BRANDALLEY.
 
L’acheteur alors muni d’une pièce d’identité, devra ensuite réclamer son colis au Bureau de Poste indiqué sur l’avis de passage au plus tard sous deux (2) semaines.
 
Pour les achats livrés dans un point relais, les commandes seront livrées 48h00 après leur expédition.
 
L’acheteur recevra une notification par mail lorsque son colis sera réceptionné au point colis. Ce mail constituera la preuve de la date de livraison.
 
L’acheteur devra ensuite réclamer son colis au point colis qu’il a précisé lors de l’enregistrement de sa commande au plus tard sous deux (2) semaines.
 
Dans le cas où l’acheteur n’a pas été en mesure de récupérer son colis, celui-ci sera retourné aux entrepôts de BRANDALLEY.
 
- BRANDALLEY proposera alors à l’acheteur de lui réexpédier gratuitement sa commande une seconde fois en France Métropolitaine. Cette dernière procédure s’applique également aux colis retournés par le transporteur à la suite d’une adresse de livraison incorrecte ou d’un destinataire inconnu.
- Les colis destinés aux autres pays que la France seront remis en stock et l’acheteur devra être remboursé de l’intégralité de sa commande dans un délai de quatorze (14) jours à compter du retour du colis dans les entrepôts de BRANDALLEY. 
Les échanges sont proposés aux clients qui en font la demande lors de l’enregistrement de leur demande de retour, uniquement pour les commandes expédiées en France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg et Monaco.  
BRANDALLEY sera en mesure d’expédier une seule fois sans frais supplémentaire un même article de taille identique, inférieur ou supérieur, uniquement si celui-ci est disponible à l’entrepôt au moment du traitement logistique du retour.
 
Dans le cas d’une variation de prix entre l’article acheté et l’article échangé, aucun remboursement de la différence de prix ne sera effectué par BRANDALLEY.
 
Les frais et risques liés à la réexpédition sont à la charge de l’acheteur. Par conséquent, il lui appartient de conserver toutes les preuves de ce retour. BRANDALLEY conseille donc à l’acheteur de retourner les articles par envoi suivi de type recommandé (Colissimo, Point-Relais) ou par tout autre moyen permettant d’apporter une preuve de la réexpédition.
 
Ces justificatifs de réexpédition devront comporter les informations suivantes :
​ - Adresse du destinataire,
- Date d’expédition et numéro de colis.  

5.3 – Colis perdu
 
Si dans les cinq (5) jours ouvrés qui suivent la mise en expédition de sa commande, l’acheteur n’a toujours pas reçu son colis, ni d’avis de passage, ni d’information précise via le suivi en ligne de son colis, il devra se rendre dans son bureau de poste le plus proche ou à son point colis muni du numéro de suivi de la livraison du colis dans son compte client notamment dans le mail de confirmation qui lui a été envoyé lors de la mise en expédition du colis.
 
Si le transporteur ne trouve aucune trace du colis, l’acheteur devra prendre contact dans les meilleurs délais avec le service client BRANDALLEY, soit par mail à l’adresse suivante : serviceclient@brandalley.com soit par téléphone au 09 75 17 95 55.
 
Le service client BRANDALLEY ouvrira alors une enquête auprès du transporteur.
 
L’acheteur recevra un mail lui précisant qu’une enquête Poste a été ouverte et que les délais de réponse varient entre dix (10) et trente (30) jours à compter de l’ouverture de l’enquête.
 
Si le colis est retrouvé, il sera immédiatement réexpédié à l’acheteur qui en sera immédiatement informé.
 
Si le colis est considéré comme perdu, BRANDALLEY procédera au remboursement du montant total de la commande dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la fin de l’enquête diligentée.
 
5.4 – Livraison non-conforme
 
En dépit du soin apporté à la préparation des commandes, certains articles d’une commande peuvent s’avérer défectueux, manquants ou non conformes.
 
C’est pourquoi à la réception de sa commande, l’acheteur veillera à la conformité des articles reçus et devra refuser tout colis ouvert, déchiré et/ou reconditionné par le transporteur.
 
Toute anomalie concernant la livraison (article manquant, cassé, non conforme ou colis endommagé) devra impérativement être notifié sous dix (10) jours à compter de la réception du colis par l’acheteur auprès du service client de BRANDALLEY dont l’adresse est : 74, rue Ambroise Croizat – 93200 SAINT-DENIS, ou par mail à l’adresse suivante : serviceclient@brandalley.com.
 
Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et BRANDALLEY sera dégagée de toute responsabilité.
 
Si les conditions susmentionnées sont remplies, BRANDALLEY procèdera alors soit au remboursement d’un ou des articles défectueux soit à la réexpédition de l’article manquant sous réserve du bien-fondé de la demande de l’acheteur et de la disponibilité de l’article considéré. BRANDALLEY se réserve la possibilité de demander à ses frais à l’acheteur de lui retourner l’article défectueux. Le remboursement intervient dans un délai de trois jours  ouvrées maximum à compter de la date de réception par BRANDALLEY du colis réexpédié par l’acheteur.
 
5.5 – Livraison hors France Métropolitaine
 
Toute commande passée sur le site de BRANDALLEY et expédiée hors de la France Métropolitaine peut être soumise à des taxes ou droits de douanes éventuels.
 
Ces coûts liés à la livraison sont à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité.
 
BRANDALLEY n’est pas tenue d’informer l’utilisateur des charges ou droits de douanes applicables au pays de livraison.
 
Par ailleurs, en raison de leur dimension et selon les différents réseaux de distribution des marques, certains articles sont proposés uniquement pour une livraison en France métropolitaine. Les articles concernés par cette restriction sont identifiables dans le panier.
 
Pour valider sa commande, l’acheteur devra soit retirer les articles de son panier, soit renseigner une adresse de livraison en France métropolitaine.
 
5.6 – Offre promotionnelle « livraison offerte »
 
Livraison offerte sur toute la commande dès 60 euros d’achat d’article non remisé.
 
L’offre s’applique uniquement aux livraisons en France Métropolitaine en SO COLISSIMO (sauf frais supplémentaires pour mon Rendez-vous) et Chrono-Relais.

Art. 6. Droits de rétractation

L’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 121-21-3 à L. 121-21-5.
 
Le délai de 14 jours mentionné ci-dessus court à compter du jour de la commande validée par l’acheteur.
 
A réception du produit par l’acheteur un nouveau délai de 14 jours à compter du jour de la réception est alloué à l’acheteur pour exercer son droit de rétractation.
 
Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.
 
L’acheteur renverra ou restituera les biens à BrandAlley ou à une personne désignée par ce dernier, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.
 
Le consommateur ne supporte que les coûts directs de renvoi des biens.
 
L’exercice du droit de rétractation engendrera le remboursement de la commande par BrandAlley, sauf en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.
 
L’acheteur informera BrandAlley de sa décision de rétractation en lui adressant, avant l'expiration du délai de 14 jours précité, le formulaire de rétractation mentionné au 2° du I de l'article L. 121-17 ou toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.
 
Le professionnel peut également permettre au consommateur de remplir et de transmettre en ligne, sur son site internet, le formulaire ou la déclaration, prévus au premier alinéa du présent article. Dans cette hypothèse, le professionnel communique, sans délai, au consommateur un accusé de réception de la rétractation sur un support durable.
 
La charge de la preuve de l'exercice du droit de rétractation dans les conditions prévues au présent article pèse sur l’acheteur.
 
 
Préalablement à tout retour d’un produit en vertu de son droit de rétractation, l’acheteur devra notifier son intention de se rétracter de la manière suivante :
- soit en se connectant à son compte client ou en écrivant à serviceclient@brandalley.com,
- soit pour la France en appelant le service client BRANDALLEY au numéro suivant : 09 75 17 95 55.
- soit en renvoyant le formulaire de rétractation après l’avoir dûment complété et signé à l’adresse suivante : serviceclient@brandalley.com ou à l’adresse suivante : BRANDALLEY – Service client : 74 rue Ambroise Croizat – 93 200 St Denis. 

Les articles livrés faisant l’objet d’une rétractation devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d’origine à l’adresse suivante : BRANDALLEY - Service Logistique - Logistique – ZI - Bâtiment A2 – Quai 13, 1, rue Jean Jaurès – 95670 MARLY LA VILLE.

Les articles devront être retournés dans un état neuf, et propres à la revente.
 
Les articles devront être accompagnés de tous leurs accessoires, notices d’emploi et documentation.
 
Les articles retournés doivent avoir fait l’objet d’un usage minime, c’est-à-dire avoir été essayés quelques minutes et ne doivent pas porter de traces d’une utilisation prolongée. Les sous vêtements devront être retournés notamment avec leurs fils protecteurs.
 
Certains articles et services définis à l’article L121-20-2 et L121-20-4 du Code de la Consommation ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation :
- Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement,
- Fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par l’acheteur,
- Fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines
- Fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord de l’acheteur, avant la fin du délai de rétractation ;   
Dans un tel cas, les produits seront signalés dès que l’utilisateur mettra ledit produit dans son panier de commande.
 
Si les conditions susmentionnées sont remplies, BRANDALLEY remboursera l’acheteur dans un délai de trois jours ouvrés maximum à compter de la date de réception par BRANDALLEY du colis dans ses entrepôts dont l’adresse figure supra, les sommes versées par l’acheteur, à l’exception des frais de retour des articles qui resteront à la charge de ce dernier.
 
6.1 – Retour gratuit
 
Les frais de retour sont offerts à l’acheteur si celui-ci choisit de se faire rembourser sous forme d’avoir.
 
Dans un tel cas, il lui appartient de choisir le mode de retour souhaité en cliquant sur la case indiquée dès la page du retour « Je choisis de me faire rembourser sous forme d’avoir».
 
Dans le cas d’un retour gratuit sous forme d’avoir, l’acheteur se voit proposer trois options de retour :
1. retour par la poste,
2. retour par mondial-relais,
3. retour par mode de retour alternatif. 
Dans les deux premiers cas, BRANDALLEY envoie à l’acheteur une étiquette pré-payée lors de la demande de retour.
 
L’acheteur se verra proposer l’option retour gratuit seulement si la somme des valeurs des articles retournés est supérieure à 15 euros.
 
Seuls les articles expédiés en mondial relay, so colissimo, star's service, chronopost et chrono-relais peuvent faire l’objet d’un remboursement en avoir.
 
L’avoir sera disponible dans le compte client au plus tard dans les 72 heures suivant la réception de son retour.
 
Les avoirs sont valables quatre (4) mois à compter de leur émission. Au-delà de ces quatre (4) mois, l’avoir est remboursé automatiquement, déduction faite des frais de retour (4,90 € pour un retour via un relais mondial-relais et 5,60 € pour un retour colissimo).
 
Les avoirs ne sont ni fractionnables, ni échangeables.
 
Si le montant d’une prochaine commande payée en avoir est inférieur au montant de l’avoir, alors le solde est perdu après la commande.
 
Toute commande payée en avoir suivie d’un mode de paiement alternatif (carte bleue, paypal…) sera remboursée en premier lieu sur le mode de paiement alternatif et ce à hauteur du montant payé via ce mode.
 
Le solde sera remboursé par un avoir dont la validité sera équivalente à l’avoir utilisé lors de la passation de la commande.
 
Les avoirs sont remboursables en scriptural (sur carte bleue, virement, paypal) sous deux (2) conditions cumulatives :
- le remboursement en avoir a été généré depuis une commande réglée intégralement en monnaie scripturale,
- toute une partie de l’avoir à rembourser n’a pas été réutilisée pour régler une autre commande. 

Si la commande a été réglée intégralement en avoir, elle sera intégralement remboursée en avoir.
Si la commande a été partiellement réglée en avoir, elle sera remboursée en premier lieu sur le mode de paiement alternatif et ce à hauteur du montant payé via ce mode puis en avoir.
 
Cette offre est valable pour les retours effectués depuis la France Métropolitaine, la Belgique, le Luxembourg et Monaco.

Art. 7. Force majeure

7.1 – Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l’exécution des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d’exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.
 
7.2 – La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l’autre partie de leur survenance ainsi que de leur disparition.
 
7.3 – Sont considérés, comme cas de force majeure, tous faits ou circonstances irrésistibles extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, en dépit de tous les efforts raisonnablement possibles.
 
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et des Tribunaux français, le blocage des moyens de transport ou d‘approvisionnement, les tremblements de terre, les incendies, tempêtes, inondations, foudres, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes au client.
 
7.4 – Les parties se rapprocheront pour examiner l’incidence de l’évènement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.
 
Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois (3) mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

Art. 8. Garanties des produits

8.1Garantie commerciale
 
Les articles vendus en ligne par la société BRANDALLEY ne peuvent donner lieu à garantie commerciale dite garantie fabricant dès lors que la société BRANDALLEY n’est pas partie.
 
Ainsi tous les produits mis en ligne sont exclusifs de ladite garantie commerciale.
 
En conséquence, aucun acheteur ne pourra demander à bénéficier de ladite garantie.
 
La garantie du fabricant pourra être indiquée sur la fiche descriptive du produit lors de la vente sur le site internet BRANDALLEY.
 
L’étendue et la durée de cette garantie commerciale varie selon les marques et les fabricants.
 
La garantie contractuelle accordée par le fabricant est celle habituellement accordée par le fournisseur à ses clients.
 
Dans tous les cas, BRANDALLEY ne pourra être tenue pour responsable en cas de refus du constructeur ou du fabricant d’appliquer sa garantie.
 
En cas de défectuosité de l’article vendu, l’acheteur devra conserver la facture d’achat transmise par BRANDALLEY et s’adresser au service client de BRANDALLEY qui lui fera part de la démarche à suivre.
 
En tout état de cause, la garantie commerciale sera refusée à tout produit modifié, réparé, intégré ou ajouté par l’acheteur ou toute autre personne non autorisée par le fournisseur dudit produit ou du service.
 
Elle ne prendra pas davantage en charge les produits endommagés lors du transport ou lors d’une mauvaise utilisation.
 
8.2 – Garanties légales
 
Il est rappelé conformément aux articles L211-4, L211.5, L211.7, L211.9, L211.10, L211.12, L211.13 du Code de la Consommation, les garanties légales accordées par BRANDALLEY aux acheteurs.
 
L’utilisateur et l’acheteur sont informés que le garant des défauts de la chose vendue est la société BRANDALLEY située 74 rue Ambroise Croizat- 93 200 St Denis.
 
Cette garantie légale de conformité est valable deux (2) ans à compter de la livraison de l’article.
 
Il est indiqué que l’acheteur pourra choisir entre la réparation ou le remplacement du bien sous réserve des conditions de coût et de disponibilité de l’article, prévues par l’article L211.9 du Code de la Consommation.
 
Lorsqu’il agit sur le fondement des articles L 211.4 et suivants du Code de la Consommation, l’acheteur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois de la livraison de l’article.
 
Cette garantie légale de conformité n’est pas exclusive de la garantie commerciale que pourrait consentir le fabricant, et de la garantie que pourrait exercer l’acheteur sur le fondement de l’article 1641 du Code Civil.
 
La société BRANDALLEY est tenue de livrer un bien conforme au contrat et devra répondre des défauts de conformité existants lors de la livraison et devra également répondre des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par son contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
 
Est propre à la consommation l’article propre à l’usage habituellement attendu d’un article semblable et le cas échéant correspondant à la description donnée par le vendeur et doit : - posséder les qualités que celui-ci lui a présentées sous forme d’échantillon ou de modèle.
- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques du vendeur, du producteur ou de son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage,
- ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. 
Dans le cadre de sa garantie légale de conformité et en cas de défaut de conformité lors de la livraison de l’article, BRANDALLEY s’engage :
 
- soit à remplacer le produit à l’acheteur par un produit identique en fonction des stocks disponibles sur demande expresse de l’acheteur,
- soit à lui échanger un produit ou service pour un produit de qualité et de prix équivalents en fonction des stocks disponibles sur acceptation de l’acheteur,
- soit à lui rembourser le prix du produit ou service commandé dans les trente (30) jours suivant la demande de l’acheteur si le remplacement du produit à l’identique n’est pas possible ou à l’équivalent. 
Les défauts de conformité apparaissant dans un délai de 24 mois, à partir de la livraison du bien sont présumés exister au moment de sa délivrance sauf preuve contraire. BRANDALLEY peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.
 
En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation ou le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder à la réparation si celle-ci entraîne un coût manifestement disproportionné au regard du remboursement, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. BrandAlley est alors tenue de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.
 
Si la réparation ou le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix dont le montant sera préalablement déterminé par BrandAlley.
 
La même faculté est offerte à l’acheteur :
 
- si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L211.9 du Code de la Consommation ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un (1) mois suivant la réclamation de l’acheteur ; ou 
- si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. 
La résolution de la vente en peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.
 
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux (2) ans à compter de la délivrance du bien.
 
Les dispositions de la présente section ne privent pas l’acheteur du droit d’exercer l’action résultant des vices rédhibitoires telle qu’elle résulte des articles 1641 à 1649 du Code Civil ou toute autre action de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la Loi.
 
8.3 – Garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil
 
Il est rappelé les articles suivants :
 
Article 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »
 
Article 1645 du Code Civil : « Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l'acheteur. »
 
Article 1646 du Code Civil : « Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix, et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente. »
 
Article 1648 alinéa 1 du Code Civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
 
Pour toute demande concernant les garanties légales, l’acheteur doit alors contacter le service client de la société BRANDALLEY à la rubrique serviceclient@brandalley.com.
 
Il peut également appeler ce service client au numéro suivant : 0975179555 ce service étant ouvert du lundi au vendredi inclus de 9h30 à 17h30.
 
Dans le cadre de la garantie des défauts de la chose vendue, BRANDALLEY, après évaluation du vice caché et selon le choix de l’acheteur, s’engage :
 
- soit à lui rembourser la totalité du prix du produit retourné à BRANDALLEY,
- soit à lui retourner une partie du prix déterminé par BrandAlley, si l’acheteur demande à le conserver.  

Art. 9. Informatique et Libertés

9.1 – Informations nominatives
 
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour l’enregistrement, le traitement, la livraison des commandes, l’établissement des factures et la lutte contre la fraude à la carte bleue. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
 
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Déclaration CNIL). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l’utilisateur devra adresser un courrier postal au service client de BRANDALLEY (adresse ci-dessus mentionnée) ou à l’email serviceclient@brandalley.com. Pour les clients ayant fait un don à la  « Croix-Rouge », les informations que vous nous communiquez pourront être utilisées par la Croix-Rouge Française. Pour exercer son droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, l’utilisateur devra adresser un courrier postal à l’adresse suivante : Croix-Rouge Française – 98, rue Didot – 75694 PARIS CEDEX 14 ou un email en se rendant sur www.croix-rouge.fr. En tout état de cause, l’utilisateur veillera à rappeler ses nom, prénom, adresse et, le cas échéant, son numéro d’acheteur.
 
Les données personnelles peuvent être traitées en Tunisie et Maroc pour la gestion de l’appel de l’utilisateur pour le traitement de la commande de l’utilisateur.
 
Si l’utilisateur contacte le service client BRANDALLEY, le conseiller accèdera directement à son dossier personnel grâce à son numéro de téléphone. Ce dernier apparaît temporairement sur son poste de travail. L’appel de l’utilisateur sera susceptible d’être enregistré à des fins d’amélioration de la qualité de service. Si l’utilisateur le refuse, il devra l’indiquer lors de l’appel.
 
De même, un chargé de clientèle pourra échanger avec l’utilisateur grâce à une messagerie instantanée et il pourra avoir accès aux pages visualisées par l’utilisateur de manière à lui apporter une aide adaptée. L’utilisateur devra toujours lui en laisser la possibilité.
 
9.2 - Cookies
 
Qu’est-ce qu’un cookie ?

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9.2.1 - Paramétrage de votre navigateur
 
Chaque navigateur a une procédure différente, que vous pourrez retrouver ci-dessous :
 
Chrome Google Chrome :
1.   Sélectionnez « Paramètres » en haut de votre fenêtre de navigation puis « Afficher les paramètres avancés ».
2.   Dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Paramètres de contenu », vous arrivez alors sur la partie « cookies » où vous pouvez sélectionner le niveau souhaité.
3.   Allez jusqu'en bas de la page, cliquez sur « OK » pour finaliser l’opération
Mozilla Mozilla Firefox :
1.   Cliquez sur « Outils » en haut de votre fenêtre de navigation puis sur « Options ».
2.   Sélectionnez l'onglet « Vie privée », cliquez sur « supprimer des cookies spécifiques ».
3.   Repérez les cookies qui contiennent le nom « Brandalley » et supprimez-les.
IE Internet Explorer :
1.   Cliquez sur « Outils » en haut de votre fenêtre de navigation puis sur « Options Internet ».
2.   Dans l'onglet « Confidentialité », sélectionnez le niveau de cookies que vous souhaitez accepter.
3.   Cliquez sur OK pour finaliser l’opération
Safari Safari (PC) :
1.   Cliquez sur l'icône « rouage » en haut de votre fenêtre de navigation puis sur « Préférences ».
2.   Cliquez sur « Sécurité » et dans « Bloquer les cookies » sélectionnez le niveau voulu.
3.   Fermez la fenêtre pour finaliser l’opération
Safari Safari (Mac) :
1.   Cliquez sur « Safari » en haut de votre fenêtre de navigation et choisissez « Préférences ».
2.   Cliquez sur « Sécurité » et dans « Accepter les cookies » sélectionnez le niveau voulu.
3.   Fermez la fenêtre pour finaliser l’opération
 
9.2.2 – Utilisation d’une plateforme interprofessionnelle mise à disposition sur le site
 
Nous mettons à votre disposition une plateforme interprofessionnelle accessible à partir de l’adresse http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/, proposée par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l'association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l'Interactive Advertising Bureau France.
 
Cette plateforme vous permettra d’identifier les entreprises travaillant dans le domaine de la publicité inscrites à cette plate-forme et vous offrant la possibilité de refuser ou d'accepter les cookies qu'elles utilisent pour adapter, à vos informations de navigation, les publicités susceptibles d'être affichées sur votre terminal.
 
L’interface centralisée mise à la disposition par cette plateforme vous permettra d'exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies tel que ci-dessus précisé.
Cette procédure n'empêchera pas l'affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d'adapter des publicités à vos centres d'intérêts.

9.3 - Balises Web
 
Certaines pages web du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou «balises web», qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page.
Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires commerciaux, notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité de certaines publicités.
En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Utilisateurs de notre Site.
Art. 10. Les garanties et les responsabilités

10.1 – Informations sur les articles
 
Pour chaque article en vente sur le site, BRANDALLEY s’engage à fournir une fiche descriptive pour en présenter les caractéristiques essentielles. BRANDALLEY met tout en œuvre pour procurer à l’utilisateur un maximum d’informations lui permettant de connaître les articles avant d’enregistrer ses commandes.
 
Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ces descriptifs, une erreur pourrait se glisser. Si l’utilisateur constate une erreur manifeste, il pourra prendre contact avec le service client pour l’en informer. BRANDALLEY s’engage alors à procéder le plus rapidement possible à la correction de ces erreurs.
 
BRANDALLEY vend des articles de première qualité. Cependant, certains articles vendus comportent des effets « vintage » et comportent des détériorations volontaires et voulues par le fabricant (trous, décolorations, moustaches, plis permanents…). Ces articles ont été traités dans le but de leur donner un aspect particulier. Les détails ajoutés au tissu sont souvent réalisés à la main. Il est donc impossible d’assurer une homogénéité des articles. Ainsi, il est normal de constater des différences entre l’article photographié et l’article livré.
 
10.2 – Responsabilité
 
La responsabilité de BRANDALLEY est limitée au montant de la commande de l’acheteur.
 
La responsabilité de BRANDALLEY ne peut être mise en cause pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation d’un ordinateur, d’un réseau informatique ou d’internet. Notamment, BRANDALLEY ne peut en aucun cas être tenue responsable d’une rupture de service, d’une intrusion extérieure ou de la présence d’un virus informatique. BRANDALLEY n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes d’accès au site, notamment la consultation, le remplissage de formulaire, la passation de commande, le paiement ainsi que tout autre service disponible sur le site de BRANDALLEY.
 
BRANDALLEY ne pourra être tenue responsable de tous dommages matériels, immatériels ou corporels engendrés par la mauvaise utilisation d’un article acheté sur le site.
 
Il appartient à l’utilisateur de vérifier auprès des autorités locales les spécificités quant aux taxes, déclarations, interdictions, possibilités d’importation ou d’utilisation des articles commandés. La responsabilité de BRANDALLEY ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les articles seront livrés.
 

Art. 11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.
 
Ils sont la propriété exclusive de BRANDALLEY. L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site, doit obligatoirement en demander l’autorisation à BRANDALLEY.
 
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site et utilisant la technique du framing ou du in line linking est formellement interdit.
 
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de BRANDALLEY.
 
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site de BRANDALLEY. BRANDALLEY dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.
 

Art. 12. Invalidité partielle

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
 

Art. 13. Intégralité du contrat

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l’acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.
 
En cas de contradiction entre ces documents, les conditions générales de vente prévaudront.
 

Art. 14. Durée

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des articles offerts par BRANDALLEY.
 

Art. 15. Chèques-cadeaux

Conditions d’utilisation
 
Le chèque cadeau est utilisable pour l’achat de tous els articles vendus sur le site brandalley.fr hors achat d’un autre chèque cadeau pendant un an.
 

  1. Les chèques-cadeaux brandalley.fr sont valables uniquement sur notre site //www.brandalley.fr et ne peuvent être utilisés sur aucun autre site.
  2. Seuls les chèques-cadeaux brandalley.fr sont acceptés sur notre site.
  3. Les chèques-cadeaux peuvent régler les articles et frais de livraison.
  4. Les chèques-cadeaux brandalley.fr sont valables pour toute commande validée hors achat de chèque-cadeau.
  5. Le numéro du chèque-cadeau ne peut être enregistré qu’une seule fois dans le compte.
  6. Si vous souhaitez utiliser plusieurs chèques-cadeaux, entrez le code du premier chèque puis cliquez sur le bouton « Validez ». vous devez répéter cette opération autant de fois que vous avez de chèques-cadeaux.
  7. Vous pouvez utiliser un chèque-cadeau et un bon de réduction pour régler une même commande.
  8. Lorsque la valeur de votre commande est supérieure au montant de votre chèque-cadeau, la différence doit être réglée par carte de paiement ou avec d’autres chèques-cadeaux.
  9. Lorsque la valeur de votre commande est inférieure au montant de votre chèque-cadeau, le solde est perdu.
  10. Lorsque la valeur de votre commande est égale au montant de votre chèque-cadeau, il n’est pas nécessaire de renseigner vos coordonnées bancaires.
  11. Une fois déposée sur votre compte chèque-cadeau, la somme sera disponible jusqu’à la date d’expiration du chèque-cadeau. Le numéro du chèque-cadeau sera enregistré définitivement dans votre compte, dès que vous l’aurez saisi sur le site.
  12. La durée de validité d’un chèque-cadeau brandalley.fr est d’un (1) an à compter de sa date d’émission.
  13. Les chèques-cadeaux brandalley.fr ne peuvent pas être échangés contre des espèces.
  14. A tout moment, vous pouvez visualiser le(s) chèque(s)-cadeau(x) en vous connectant à votre compte et en vous rendant dans l’espace « Mes Coupons et Chèques-Cadeaux ».
  15. Les conditions générales de vente du site de Brandalley.fr s’appliquent aux chèques-cadeaux.
Art. 16. Programme de fidélité

Présentation du programme 
- Le programme de fidélité est gratuit et applicable à partir du 10 novembre 2008 à tous les clients ayant passé une première commande, même antérieure à cette date.
- L’inscription dans le programme est automatique et se fait huit (8) jours après la première commande, sauf pour les clients ayant passé une commande antérieurement à cette date, ces derniers étant inscrits à compter du 10 novembre 2008. Un mail de présentation du programme est alors envoyé au client.
- Le programme de fidélité permet de cumuler des points lors des commandes y donnant droit et ainsi d’obtenir des bons d’achat.
- Le client qui ne souhaite pas profiter des avantages liés au programme de fidélité peut en sortir. Il lui suffit d’en faire la demande écrite auprès du service client.
- La sortie du programme de fidélité est définitive. Le client perd alors tous les points cumulés au-dessus d’un multiple de 200, grâce à ses commandes précédentes. Les bons d’achat acquis avant la sortie du programme restent acquis, sous réserve de leur date de validité. 

Conditions d’attribution des points 
- 1€ d’achat correspond à 1 point (sauf exceptions).
- Le cumul de 200 points consolidés donne droit à un bon d’achat de 10€ sur un article futur.
- Après chaque commande, le client peut connaître le nombre de points donnés grâce à son achat ainsi que le cumul desdits points sur le mail de confirmation de commande.
- Tous les points cumulés au-delà des 200 points donnent droit à un nouveau cumul pour une nouvelle tranche de 200 points qui peut seul permettre l’octroi d’un nouveau bon d’achat de 10 €. 

Validation des points 
- Les points sont validés et crédités au cumul 20 jours après l’expédition de ladite commande sous réserves ci-après. Ne sont pas comptabilisés dans le cumul des points : les articles soldés, retournés, annulés, issus des ventes « Exclu du jour » ou à but caritatif, les articles présents dans les ventes affichant des remises supplémentaires ponctuelles, les frais de livraison, les commandes ayant bénéficié d’un coupon de réduction, d’un chèque-cadeau, d’un bon d’achat ou des frais de livraison offerts et les dons. 

Attribution des bons d’achat 
- Un bon d’achat de 10€ est attribué au client lorsqu’il cumule 200 points.
- Chaque point validé au-delà des 200 points entre dans le cumul d’une nouvelle tranche de 200 points. 

Utilisation des bons d’achat 
- Le bon d’achat de 10€ a une durée de validité de trois (3) mois à compter de sa date d’émission.
- Le bon d’achat est utilisable sans minimum d’achat, il s’applique sur le sous-total de la commande (c’est-à-dire le montant de la commande sous déduction du règlement des frais de livraison).
- Le bon d’achat est personnel et lié à un unique compte d’un client et ne peut être transmis sur un autre compte client.
- Il est directement ajouté au compte client dans la rubrique « Mes coupons et Avantages ».
- Le bon d’achat est cumulable avec les autres coupons et chèques-cadeaux liés au même compte client mais leur utilisation lors d’une commande ne donne pas droit à un cumul de point.
- En aucun cas, le bon d’achat ne peut être converti en devise.
- Le bon d’achat n’est valable que sur www.brandalley.fr.
- Le bon d’achat ne s’applique pas sur les marques point rouge recensées sur la page Marques.
- Les autres articles des conditions générales de vente www.brandalley.fr s’appliquent au programme de fidélité et aux achats effectués en bénéficiant dudit programme, notamment en ce qui concerne le traitement des données personnelles.

Art. 17. Mentions légales
En vertu de l’article 6.III.1° et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les éléments suivants :
 
Editeur du site
Brandalley
74 rue Ambroise Croizat – 93 200 St Denis 
RCS de Bobigny numéro B 482 510 906
Capital social : 1 634 137,25 €
Numéro de téléphone : 09 75 17 95 55
N° TVA intracommunautaire : FR81482510906
Email : serviceclient@brandalley.com
 
Directeur de la publication :
M. David Rosenthal
 
Hébergeur
C.M.S. Adresse : 4, rue Nieuport – 78140 VELIZY – VILLACOUBLAY
Numéro de téléphone : 01 34 65 92 87
 
 
Art. 18. Droit applicable, juridiction
Les conditions générales de vente seront régies par le droit français.
 
Tout litige auquel les conditions générales de vente pourraient donner lieu sera porté devant les juridictions compétentes en application des règles de droit commun.
Conditions Générales d'Utilisation
Art. 1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’utilisation (les « Conditions d’Utilisation ») sont conclues entre la société BrandAlley, société anonyme au capital de 1 634 137,25 euros, dont le siège social est situé 19 rue de Provence
75009 Paris
France et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro RCS de Paris B 482 510 906 (« BrandAlley ») et toute personne utilisant les espaces « Communauté » et « le Lab » du site www.brandalley.fr (le « Site ») et ayant procédé à son enregistrement en cette qualité (l’« Utilisateur »).

BrandAlley et l’Utilisateur seront désignés ci-après les « Parties ».

Tout Utilisateur ne pourra accéder au Site sans avoir pris connaissance et préalablement accepté les Conditions d’Utilisation étant précisé qu’il sera considéré les avoir acceptées sans réserve en cochant la case prévue à cet effet dans le formulaire d’enregistrement.

Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes Conditions d’Utilisation, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Site.

L’Utilisateur déclare être âgé de plus de 18 ans.

Le Site a pour objet de permettre aux Utilisateurs d’exprimer leurs intérêts personnels sur le thème de la mode en procédant à la création ou l’édition de contenu et tendre ainsi à la création d’une communauté (l’« Objet du Site »).

Les Conditions d’Utilisation définissent les droits et obligations de BrandAlley, en sa qualité d’hébergeur et des Utilisateurs, en leur qualité d’éditeur de contenu.

BrandAlley se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation à tout moment, en publiant un avertissement sur le Site ou en adressant aux Utilisateurs un courrier électronique ou postal avec un délai de préavis raisonnable.

Toute question ou plus généralement toute correspondance avec BrandAlley relative à l’espace « Communauté » et à l’espace « le Lab » pourra être adressée aux coordonnées suivantes :

Par courrier électronique : serviceclient@brandalley.com

Par téléphone : 04 81 09 04 29

Par courrier postal : BrandAlley, 19 rue de Provence
75009 Paris
France
Art. 2. Contenu
Chaque Utilisateur a la possibilité d'éditer et de publier sur le Site, sous sa seule responsabilité, des textes, des images et des photographies en ayant recours ou non au contenu mis gratuitement à disposition par BrandAlley. Ces contenus mis en ligne par un Utilisateur seront accessibles aux autres Utilisateurs ainsi qu'à l'ensemble des internautes.

Le Site et ses contenus sont destinés à un usage exclusivement personnel (et non commercial) des Utilisateurs.

Le contenu mis gratuitement à disposition par BrandAlley (comprenant notamment des textes, des images ou des photographies) ne peut être utilisé ou reproduit, en dehors du cadre de ce Site, de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de BrandAlley.

Chaque Utilisateur s’engage à ne pas dénaturer ou ternir l’image d’un produit qui ferait partie du contenu ainsi mis à disposition par BrandAlley.

L’Utilisateur concède à BrandAlley, à titre gratuit, une licence cessible d’utilisation, de reproduction et de représentation, pour le monde entier et pour la durée de la mise en ligne, avec le droit de concéder des sous-licences, pour tout média existant, sur le contenu mis en ligne par l’Utilisateur sur le Site.
Art. 3. Données personnelles
En sa qualité d’hébergeur au sens de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, BrandAlley est dans l’obligation de détenir et conserver les données de nature à permettre l’identification de chaque Utilisateur.

Pour s’enregistrer et donc ouvrir un compte sur le Site, tout Utilisateur devra indiquer son nom, son prénom, son téléphone, son adresse postale et son adresse de courrier électronique.

Le non-respect de cette obligation est puni d'un an d'emprisonnement et de 75.000€ d'amende (article 6, VI, 2° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

Toutefois, l’Utilisateur pourra également indiquer un pseudonyme et une autre adresse de courrier électronique s’il préfère être identifié ainsi vis-à-vis des autres utilisateurs et des internautes.

BrandAlley est tenue de conserver les données personnelles précitées ainsi que les données de connexion (login, adresse IP, date et heure de connexion et de déconnexion).

BrandAlley conservera ces informations concernant un Utilisateur donné pendant 5 ans à compter de la dernière mise en ligne de contenu par un Utilisateur.

Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un courrier postal à BrandAlley (adresse mentionnée ci-dessus). En tout état de cause, l'Utilisateur veillera à rappeler ses nom, prénom, adresse postale et adresse de courrier électronique.

Le renseignement de ces informations nominatives collectées est donc obligatoire.

BrandAlley pourra être amenée à communiquer des informations nominatives (hors adresse électronique) à ses partenaires commerciaux. L'Utilisateur pourra ainsi recevoir des offres commerciales provenant de tiers. A ce titre, il est précisé que sauf refus exprès de l'Utilisateur, ses coordonnées postales pourront être communiquées aux partenaires commerciaux de BrandAlley. Bien entendu, l'Utilisateur conserve la possibilité de refuser une telle communication, soit en ne donnant pas son consentement lors de l'inscription et/ou validation de sa commande, soit en manifestant a posteriori son refus par courrier postal.

Pour ce qui est de son adresse électronique, celle-ci ne pourra être communiquée auxdits partenaires commerciaux qu'avec l'accord exprès de l'Utilisateur.

Le Site est destiné à permettre aux Utilisateurs d’apporter leur contribution aux thèmes de discussion et d’échange qui seraient proposés et qui doivent être en relation avec l’Objet du Site.

Il est interdit de collecter et d’utiliser à des fins commerciales les données personnelles figurant sur le Site. Il est rappelé que toute diffusion de données à caractère personnel (nom, photographie, etc.) est soumise au consentement préalable des personnes auxquelles elles se rapportent.
Art. 4. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur s'engage à créer des contenus et/ou à utiliser le Site de manière à :
  • respecter les Conditions d’Utilisation ;
  • respecter l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires, l’ordre public, les bonnes mœurs (la « Loi ») et les droits des tiers (en ce compris les droits de propriété intellectuelle ou contractuels, le droit à l’image et le droit à la vie privée) ;
  • ne pas tenir des propos (ou diffuser de contenu) dénigrants, diffamatoires, pornographiques, obscènes, racistes, injurieux ou portant atteinte à l'image ou à la réputation d'une marque ou d’une personne ;
  • ne pas porter à la connaissance du public l’identité et les coordonnées d’une personne sans son accord (en ce compris ses numéros de téléphone et courriers électroniques) ;
  • ne pas faire de la publicité, vendre des produits ou ajouter des liens commerciaux sans l’accord de BrandAlley ;
  • ne pas télécharger du contenu contenant des virus ou fichiers corrompus qui peuvent perturber les ordinateurs de BrandAlley, ceux des membres de la communauté ou toutes autres personnes ou organismes ;
  • ne pas recueillir des données concernant les Utilisateurs ; et
  • ne pas modifier ou effacer les informations concernant les droits d’auteurs, marques ou origines permettant d’identifier les sources du contenu.


Chaque Utilisateur déclare détenir l’ensemble des droits (en ce compris tout droit de propriété intellectuelle, droits d’auteurs et droit à l’image) et autorisations nécessaires à la diffusion sur le Site du contenu que l’Utilisateur met en ligne.

Les contenus mis en ligne par l’Utilisateur doivent être en rapport direct avec l’Objet du Site.
Art. 5. Responsabilité
L'Utilisateur, en sa qualité de créateur de contenu, est seul responsable du contenu qu'il met en ligne sur le Site, ainsi que les textes et/ou opinions qu'il formule.

Bien que le modérateur essaie d’écarter a posteriori tout contenu qui serait considéré comme contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers, il est impossible de contrôler tous les contenus.

L’Utilisateur reconnait que BrandAlley ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable du préjudice, direct ou indirect, que pourrait subir l’Utilisateur à raison de l’utilisation (licite ou non) du Site.

Il appartient à chaque Utilisateur de surveiller et de censurer son contenu, notamment les commentaires que les autres Utilisateurs seront susceptibles de publier en relation avec ce contenu.

BrandAlley se réserve le droit de suspendre sans préavis l’accès au Site et de fermer le compte de l’Utilisateur si BrandAlley considérait que le contenu mis en ligne par un Utilisateur était contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers. En outre, l’Utilisateur s’exposerait à des sanctions civiles ou pénales. Enfin, BrandAlley se réserve le droit d’exercer tout recours à l’encontre de l’Utilisateur.

L’Utilisateur s’engage à indemniser BrandAlley de tout préjudice, direct ou indirect, qui pourrait naître à raison du non-respect par l’Utilisateur des Conditions d’Utilisation, de la Loi ou des droits des tiers ou plus généralement à raison du contenu mis en ligne par l’Utilisateur.
Art. 6. Modération
Le contenu mis en ligne par un Utilisateur peut être modéré s’il est jugé contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers.

Le Site est donc modéré a posteriori, c'est-à-dire après la publication des contenus par les Utilisateurs.

Le rôle du modérateur est de veiller au bon déroulement des discussions et au respect des Conditions d’Utilisation qui ont en particulier pour but de faire respecter la Loi et le droit des tiers.

BrandAlley se réserve donc le droit de modifier ou supprimer, à tout moment et sans préavis, tout ou partie d’un élément de contenu ou un pseudonyme, qui selon BrandAlley, serait contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers.

Dans cette hypothèse, BrandAlley préviendra par courrier électronique l’Utilisateur de cette modification ou suppression.

Toutefois, si malgré tous les moyens mis en œuvre, il est constaté qu’un élément de contenu est contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers, il est possible d’en informer BrandAlley en lui écrivant aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Il est rappelé que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15.000€ d'amende (article 6, I, 4° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

Tout Utilisateur peut à tout moment demander à BrandAlley la modification ou la suppression de ses propres messages en écrivant à BrandAlley aux coordonnées indiquées ci-dessus, en prenant soin d’indiquer les éléments
Art. 7. Notification
En sa qualité d’hébergeur, BrandAlley n’est pas soumise à une obligation générale de surveiller les informations qu’elle transmet ou stocke pour le compte des Utilisateurs, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou circonstances révélant des activités illicites.

Cependant, BrandAlley a pour obligation de mettre en place un dispositif permettant à toute personne de porter à sa connaissance des éléments de contenu relatifs à l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, l'incitation à la violence et les atteintes à la dignité humaine.

Tout Utilisateur ou tout tiers peut notifier à BrandAlley l’existence d’un tel contenu sur le Site en adressant un courrier électronique à BrandAlley suivi d’un courrier postal par lettre recommandée avec accusé de réception aux coordonnées indiquées ci-dessus.

BrandAlley informera promptement les autorités publiques compétentes de l’existence d’un tel contenu et transmettra à ces autorités la notification ainsi reçue.

BrandAlley retirera également le contenu litigieux.

    Cette notification devra contenir les informations suivantes :
  • informations détaillées sur les faits constatés (localisation sur la page internet avec l’adresse URL) ;
  • les raisons pour lesquelles le contenu doit être retiré ; et
  • si la personne ayant constaté ces éléments est une personne physique (ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance) ; si la personne ayant constaté ces éléments est une personne morale (sa forme sociale, sa dénomination, son siège social et l’identité de son représentant légal).
Art. 8. Référencement des messages
Toutes les contributions publiées sur le Site sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui visitant le Site.
Art. 9. Cookies et Balises Web
Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur, mobile ou tablette lorsque vous consultez notre site.
Vous n'avez pas besoin d'avoir cette fonction activée pour visiter le site, mais l'accès à certains services, notamment l'accès à la gestion de votre Compte, peut requérir l'emploi de cookies pour fonctionner correctement. Vous pouvez désactiver la fonction "cookies " de votre navigateur si vous le désirez.
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Les cookies ont plusieurs fonctionnalités. Ils conservent votre panier et votre wishlist, mais ils mémorisent aussi vos préférences : choix de langue, zone géographique (la précision de cette information s’arrêtant à la ville de l’utilisateur), nom d'utilisateur… Les cookies peuvent être divisés en 4 catégories :
  • Essentiels 
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  • Analytiques
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  • Publicitaires 
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            Si vous souhaitez refuser l’implantation de cookies sur votre ordinateur, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet. Chaque navigateur a une procédure différente, que vous pourrez retrouver ci-dessous :
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  1. Sélectionnez « Paramètres » en haut de votre fenêtre de navigation puis « Afficher les paramètres avancés ».

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Balises Web
Certaines pages web du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou « balises web », qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page.
Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires commerciaux, notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité de certaines publicités.
En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Utilisateurs de notre Site.
Art. 10. Stipulations diverses
La langue d’usage du Site est le français.

Chaque Utilisateur ayant rempli correctement le formulaire « Créateurs » et ayant le minimum de votes requis pour passer à l’étape pré-commande recevra par courrier un contrat établi entre BrandAlley et lui-même. La passation à l’étape pré-commande s’effectuera à la réception par BrandAlley du contrat signé ainsi que de tous les éléments permettant de lancer la production de la collection (prototypes …). BrandAlley se réserve le droit de modifier à tout moment le nombre de votes requis pour passer à l’étape de précommande. BrandAlley se réserve le droit de refuser la mise en production de certains articles ou types d’articles qu’elle jugerait trop complexe à produire ou non commercialisable.

Le contrat conclu en application des présentes Conditions d’Utilisation est un contrat à durée indéterminée.

L’Utilisateur peut fermer son compte en suivant les instructions sur le Site.

Les Conditions d’Utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties sur la matière régie par les Conditions d’Utilisation et annulent et remplacent tous documents antérieurs conclus entre les Parties en relation avec cette matière.

Les Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.

Tout litige auquel les Conditions d’Utilisation pourraient donner lieu sera porté devant les juridictions compétentes en application des règles de droit commun.

Dans le cas où une stipulation des Conditions d’Utilisation serait frappée de nullité en tout ou partie, cette nullité n’affectera pas la validité des autres stipulations des Conditions d’Utilisation.

Le fait de la part d’une Partie de renoncer à se prévaloir d'une inexécution par une autre Partie de l'une des stipulations des Conditions d’Utilisation n'impliquera pas une renonciation au bénéfice de la stipulation en cause ni à une quelque autre stipulation des Conditions d’Utilisation.
Préambule
Mises en ligne : 28/10/2015
 
 
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
 
La société BrandAlley France, SA au capital de 1.634.137,24 €, ayant son siège social situé au 19 rue de Provence - 75009 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 482 510 907, numéro de TVA intracommunautaire : FR 81482510906, email France : serviceclients@BrandAlley.com, numéro de téléphone : 09 75 17 95 55, adhérente à la FEVAD, dont le site est consultable sur le site dont le lien www.fevad.com.
 
Ci-après dénommée BrandAlley
d’une part
 
Et
 
Les personnes physiques souhaitant effectuer un achat via le site internet de  BrandAlley, site de commerce électronique
 
ci-après dénommé l’Utilisateur.
D’autre part
Art. 1. Définitions d’utilisation des présentes conditions générales de vente de la Marketplace
La Marketplace et le service de Marketplace sont mis en ligne par la société BrandAlley sur son site internet : www.BrandAlley.fr.
 
Par le biais de ce service, les Utilisateurs pourront acheter auprès des partenaires de BrandAlley(les partenaires) proposant sur le site de BrandAlley leurs produits neufs à un prix ferme (les produits)
 
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions d’utilisation de la Marketplace de BrandAlley par les utilisateurs.
 
Elles seront consultables à tout moment sur le site BrandAlley par un clic figurant aux conditions générales de vente du site BrandAlley, avant l’acceptation du paiement de la commande par l’Utilisateur.
 
BrandAlley sera considéré comme le seul cocontractant de l’Utilisateur pour la vente desdits produits.
                                                                                                                
Les produits appartenant au partenaire mis en ligne sur le site internet de BrandAlley porteront l’identité de ce dernier sur la fiche produit correspondante.
 
Tout utilisateur pourra avoir accès à la Marketplace mise en ligne sur le site BrandAlley.
 
Pour acquérir les produits de la Marketplace, l’Utilisateur devra procéder aux démarches préalables décrites à l’article 1 des conditions générales de vente de BrandAlley.
 
Toutes les dispositions des Conditions générales de vente de BrandAlley, s’appliquent pleinement à l’utilisateur, dans le cadre de l’achat des produits sur la marketplace de BrandAlley, sauf celles contraires aux présentes conditions générales de vente de la marketplace, qui s’appliqueront prioritairement et sans restriction aucune aux parties et qui sont spécifiées aux présentes.
Art. 2. Territoires concernés
  • France métropolitaine,
  • Belgique, Monaco,
  • Luxembourg,
Art. 3. Fiches Produits
Le partenaire produira une fiche produit relative à chaque produit mis en vente par le biais de la MarketPlace de BrandAlley qui indiquera de manière précise :
 
 

  • Le nom du partenaire avec les mentions relatives à son identité,
  • La description dudit produit et ses caractéristiques,
  • son prix,
  • sa disponibilité,
  • la durée de sa disponibilité,
  • et la garantie commerciale accordée par le partenaire pour le produit.
Art. 4. Messagerie mise à la disposition de l’Utilisateur
L’Utilisateur pourra interroger le partenaire du produit par le biais de la messagerie du service client de BrandAlley (serviceclient@brandalley.com), disponible sur son espace client, une fois la commande du produit passée.
 
Toute question de l’Utilisateur portant sur le produit, sa livraison, le service après-vente, le service de son droit de rétractation, ou tout autre motif, sera transmise par le service client BrandAlley au partenaire.
Art. 5. Prix des produits
Chaque partenaire de la Marketplace déterminera le prix de ses produits qu’il pourra librement fixer dans le respect des lois et règlements applicables.
 
Le prix des produits sera indiqué en euro toutes taxes comprises hors frais de livraison.
 
Le montant des frais de livraison pour chaque produit sera ajouté avant la validation de la commande par l’Utilisateur et indiqué aux conditions générales de vente de BrandAlley.
 
Les prix des produits ne sont jamais négociables par l’Utilisateur et pourront être modifiés par le partenaire à tout moment.
 
En aucun cas, cette modification de prix ne pourra être applicable à une commande déjà validée par l’Utilisateur.
Art. 6. Commande des produits
Pour toute commande de produit, l’Utilisateur sera soumis aux conditions générales de vente de la société BrandAlley figurant aux articles 1, 2 de ses CGV.
Art. 7. Paiement des produits par l’Utilisateur
L’Utilisateur devra régler en ligne à la société BrandAlley les produits au moment de la commande en utilisant les options figurant aux conditions générales de vente de la société BrandAlley figurant en son article 5.
Art. 8. Livraison des produits par le Vendeur
Les Produits ne pourront être expédiés qu'à des adresses de livraison situées dans les pays concernés, savoir : France métropolitaine, Belgique, Monaco, Luxembourg sauf mentions contraires par le partenaire du Produit indiquées dans les Conditions Particulières.
 
Les Produits seront transportés aux risques du partenaire, qui supportera par ailleurs les éventuels frais de douane et d'import.
 
La procédure de livraison est la suivante :
 
Après confirmation de la commande, BrandAlley indique au partenaire l'adresse de livraison, telle que communiquée par l’Utilisateur ; il appartient à l’Utilisateur de s'assurer que l'adresse qu'il a indiquée est correcte et qu'elle permet de recevoir les Produits commandés ; La responsabilité de BrandAlley et du partenaire ne pourra être engagée en cas de non livraison du Produit due à une erreur sur l'adresse de livraison communiquée par l’Utilisateur.
 
Le partenaire expédie directement les Produits commandés à l'adresse indiquée.
 
L’Utilisateur reçoit un email de BrandAlley l'informant de l'expédition des Produits par le partenaire.
 
L’Utilisateur pourra contacter le partenaire à tout moment par le biais de la messagerie BrandAlley pour connaître l'avancée de la livraison de la commande.
 
A réception de la commande, l’Utilisateur pourra exercer son droit de rétractation ou faire part des éventuelles réclamations concernant les Produits (dommages, non-conformité), selon les modalités décrites et dans les délais indiqués à l’article 7 des Conditions Générales de BrandAlley;
 
Dans le cas où la livraison des Produits appelle des réserves, l’Utilisateur pourra les notifier au transporteur au moment de la livraison.
 
Conformément à l'article L138-2 du Code de la Consommation, si l’Utilisateur n'avait pas reçu le Produit à l'expiration du délai ou de la date de livraison communiqué, l’Utilisateur devra en informer BrandAlley, de préférence par le biais de la messagerie BrandAlley, pour lui accorder un délai supplémentaire raisonnable afin d'exécuter la commande. 
Art. 9. Données nominatives
Le traitement des données nominatives sera effectué conformément à l’article 10.1 des conditions générales de ventes de la société BrandAlley. Les partenaires de BrandAlley s’engagent à la même politique de conservation et de respect que BrandAlley.
Art. 10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site Internet, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ainsi, aucun des documents provenant du Site Internet ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation par les Acheteurs dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de BrandAlley et des partenaires.
Art. 11. Preuve – Conservation et Archivages des transactions
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de BrandAlley et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
 
L'archivage des bons de commande est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code Civil.
 
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande, conformément aux dispositions l'article 1316-1 du Code Civil et vaudront exigibilité des sommes correspondant à la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
 
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées au moyen de la Marketplace. Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, l’Utilisateur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le Service Client de BrandAlley en appelant le 09 75 17 95 55 (prix d'un appel local ou national depuis un poste fixe, susceptible d'être modulé en fonction des opérateurs) ou par email : serviceclient@brandalley.com.
Art. 12. Contenus Illicites ou Litigieux
BrandAlley se réserve tout droit de supprimer toute information ou tout contenu manifestement illicite mentionné sur le Site Internet. Les Acheteurs sont invités à aviser BrandAlley de tout type d'information ou contenu illicite ou litigieux en contactant le Service Client de BrandAlley.
Art. 13. Intégralité
Dans l'hypothèse où l'une des clauses des Conditions Générales deviendrait nulle ou non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, ceci n'affecterait en aucun cas la validité et le respect des présentes Conditions Générales.
Art. 14. Loi Applicable et compétence juridictionnelle
​Les Conditions Générales sont soumises à la loi française, sans préjudice de dispositions légales impératives. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du Produit.
 
Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, BrandAlley ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui serait applicable, dès lors que l’Utilisateur accède au Site Internet à partir d'autres pays.
Art. 15. Ventes d’Alcool

 
15.1 Protection des mineurs
 
Conformément à l'article L 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix huit  (18) ans est interdite, l’Utilisateur s'engage en validant sa commande de vin ou de toute autre boisson alcoolisée, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.
 
BrandAlley et le Vendeur  se réservent le droit d’annuler toute commande passée par une personne qui s’avérerait être âgée de moins de 18 ans. 
 
15.2 Abus d'alcool
 
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer et apprécier avec modération.

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