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Comment faites-vous pour proposer des prix aussi compétitifs ?

Nous construisons chaque jour une relation de confiance avec les plus grandes marques de la Mode et de la Décoration. Ces marques se retrouvent parfois pour diverses raisons avec des sur-stocks et décident alors de nous confier ces stocks à prix réduits.
Brandalley vous fait bénéficier toute l'année de ces prix avantageux en répercutant les remises sur les prix de vente.

Vos articles sont-ils vraiment authentiques ?

Oui. Nous vous certifions que tous les articles vendus sur notre site sont des articles neufs, présentés dans leur emballage d'origine et fabriqués directement par les plus grandes marques suivant leurs standards élevés de qualité.

Existe-t-il aussi des boutiques et un catalogue papier Brandalley ?

Non, nous avons fait le choix du 100% Internet pour être au plus près de vos besoins et de vos attentes. Grâce à Internet :

  • - vous accédez à nos ventes événementielles d’où que vous soyez,
  • - vous faites votre shopping en toute tranquillité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24,
  • - vous découvrez tous nos nouveaux arrivages en temps réel.
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Dans un délai pouvant aller de 3 jours à 4 semaines. Un délai prévisionnel plus précis vous sera indiqué lors de votre commande.

Comment retourner un article qui ne me satisfait pas ?

Si des articles reçus ne vous donnent pas satisfaction, vous disposez d'un délai de trente (30) jours suivant la réception de votre commande pour les retourner. Pour un meilleur traitement de votre dossier, nous suggérons de contacter notre Service Client afin d'obtenir un numéro de retour.

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Nos engagements
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Livraison offerte

La livraison de l'ensemble de votre commande est offerte si votre panier contient un minimum de 60€ d'articles de la collection sans remise (prix non barré).
Cette offre s’applique aux livraisons en France métropolitaine, en SoColissimo ou Chrono Relais.

Profitez-en pour ajouter à votre panier des articles:  
- De plusieurs marques
- Du catalogue outlet (jusqu'à -70% de remise)
- Des ventes privées (même de plusieurs marques)

Livraison en 24h

Brandalley vous propose une livraison 24h :
- Le lendemain de votre commande* ou le jour de votre choix, chez vous ou en point relais sur plus de 30000 articles portant la mention « Chez vous en 24H ».
Choisissez l’option « 24 en express » ou « 24h en relais » depuis la page panier.
- Le jour même de votre commande en région parisienne** et dès le lendemain 7h en région lilloise** grâce au service Colizen premium. Vous êtes livré quand vous voulez, sur rendez-vous 7jrs/7, sur un créneau de 2h de votre choix.
Choisissez 24h premium depuis la page panier.
 
* Livraison avant 13h : pour toute commande passée avant 12h du lundi au vendredi, en France métropolitaine uniquement.
** Livraison le jour même uniquement pour les clients de la région parisienne avec le service Colizen Premium sur rendez-vous. Toute commande d’articles portant la mention « Chez vous en 24H » passée avant 11h sera livrée à partir de 18h le jour même sur rendez-vous (créneau de 2 heures). Toute commande passée après 11h sera livrée le lendemain ou au choix du client, sur une semaine y compris le dimanche.
Toute commande passée avant 11h du lundi au vendredi est livrée le lendemain à partir de 7h du matin, toujours avec la possibilité de choisir librement son créneau de rendez-vous entre 7h et 22h.
*** Service accessible depuis l’étape expédition de votre commande en sélectionnant PREMIUM sur rendez-vous. Vous choisissez le créneau de livraison qui vous convient sur 7 jours. Votre commande vous sera réservée et livrée le jour choisi, sur un créneau de 2 heures par Colizen. Service disponible uniquement pour les départements 75, 92, 93, 94 et les codes postaux suivants : 78000, 78170, 78100, 78110, 78140, 78150, 78160, 78220, 78230, 78290, 78360, 78380, 78400, 78430, 78560.
 

Echange

Désormais, il est possible d’échanger les articles de votre commande !
Choisissez “échange” et la nouvelle taille de l’article dans le formulaire de retour, dans votre compte, si vous désirez retourner un article et l’échanger.
Si votre taille est disponible:
L’article est en stock, nous vous le réservons 14 jours à partir de la date de demande d’échange
Si votre taille est indisponible:
Nous sommes désolés mais cet article n’est pas disponible actuellement. Dès la réception de votre article retourné, nous effectuerons le remboursement. Nous vous contacterons par email si la taille demandée est de nouveau disponible.
Si vous ne voulez pas échanger un article et préférez un remboursement, merci de choisir l’option : « Je ne veux pas échanger cet article ».
Le coût du retour par voie postale est à votre charge mais nous vous renverrons le nouvel article gratuitement.
Merci de noter qu’il n’est possible d’échanger un article qu’une seule fois.

Retours faciles

Lorsque des articles ne vous donnent pas entière satisfaction, vous disposez de 30 jours suivant la réception de votre commande pour les retourner. Pour un meilleur traitement de votre dossier, nous suggérons de contacter notre service Client afin d'obtenir un numéro de retour.
Découvrez le retour en ligne en 3 clics en accédant à votre commande dans Mon Compte.
Le remboursement se fera sous 3 jours suivant la réception du colis !

Retours gratuits

Retournez gratuitement vos articles en choisissant le remboursement sous forme d’avoir lors de l’enregistrement de votre retour dans « Mon compte ».

Les retours devront être effectués via La Poste ou Kiala en utilisant l’étiquette prépayée fournie lors de votre demande de retour.

L’avoir sera disponible dans votre compte client au plus tard 72 heures suivant la réception de votre retour.

L’option avoir est proposée au moment de la demande de retour seulement si la somme des valeurs des articles retournés est supérieure à 15€. Pour les retours supérieurs à 20€, l'avoir est décomposé en coupures de 20€ et 50€, puis du solde restant. Seuls les articles expédiés en Kiala, SoColissimo, Colizen, Chronopost et Chrono Relais peuvent faire l’objet d’un remboursement en avoir. Les avoirs sont valables 4 mois à compter de leur émission. Au-delà de ces 4 mois, l’avoir est remboursé automatiquement, déduction faite des frais de retour (4.99€ pour un retour via un relai Kiala et 5.60€ pour un retour Colissimo).

Les avoirs ne sont ni fractionnables ni échangeables. Si le montant d'une prochaine commande payée en avoir est inférieur au montant de l'avoir, alors le solde est perdu après la commande.

Toute commande payée en avoir suivi d’un mode de paiement alternatif (CB, Paypal, etc) sera remboursée en premier lieu sur le mode de paiement alternatif, et ce à hauteur du montant payé via ce mode. Le solde restant sera remboursé par un avoir dont la validité sera équivalente à l’avoir utilisé lors de la passation de commande.

Expédition partielle

Choisissez de recevoir plus vite vos articles annoncés en 48h. Lorsque les délais d’expédition des articles de votre commande sont différents, demandez un envoi partiel pour les articles annoncés comme expédiés sous 48 heures. Ce service est proposé dans la page panier pour un supplément de 3.90€.

Wishlist et Alerte taille

Dorénavant, il vous est possible de pré-sélectionner vos articles préférés afin de les retrouver à tout moment dans la page panier !
Sélectionnez la taille désirée depuis la fiche descriptive et retrouvez votre sélection dans la page panier, section "Ma wishlist".
En mettant un article dans votre wishlist, vous serez prévenu lorsque votre taille est de nouveau disponible.

Paiement sécurisé

Brandalley utilise le système TPE (Terminal de Paiement Electronique) de la BNP. Le site fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) signé par l’organisme VERISIGN de manière à protéger le plus efficacement toutes les données liées aux moyens de paiement.
Ainsi, les données bancaires sont retransmises à la banque qui fait elle-même l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L.
A aucun moment, les données bancaires ne transitent par le système informatique de Brandalley.

1 seul panier, 1 seule livraison

Economisez vos frais de livraison !
Mixez dans un seul et unique panier tous les articles des ventes privées et du catalogue
Ainsi, une seule livraison pour toutes les marques !

Paiement en 3 fois

Nous vous offrons la possibilité de payer vos achats en 3 fois par carte bancaire.
Ce service est proposé aux commandes comprises entre 80€ et 800€.
Le premier prélèvement sera débité le jour de la passation de commande, les 2 autres prélèvements aux 30e et 60e jours.

Programme de fidélité

Nous récompensons votre fidélité en vous offrant 10€ tous les 200€ d'achat.
L'entrée dans ce programme de fidélité est gratuite et automatique dès votre deuxième commande, avec un calcul simplifié: 1 € d'achat = 1 point, 200 points consolidés = 10 € offerts.
Retrouvez le détail complet de ce programme et le suivi de vos points en allant dans « Mon compte », rubrique « Programme de fidélité ».

Service Client

Besoin d'aide ?
Notre Service Client est ouvert du Lundi au Samedi, de 8h30 à 20h30 au 09 75 17 95 55 (prix appel local ou national)
Pour toute question, n'hésitez pas à consulter notre rubrique Aide, ou à nous envoyer un email en cliquant sur Contactez-Nous. Nous nous engageons à vous répondre sous 24h.

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Modes de paiement

Le paiement s’effectue uniquement sur Internet par :

Lorsque votre carte est à débit immédiat, votre compte bancaire est débité dans les 4 à 6 jours suivant la passation de la commande. Ce délai varie en fonction des organismes bancaires.

Dans le cas d’une carte à débit différé, le compte bancaire est débité du montant de la commande dans les mêmes conditions que les débits habituels.

Coupons

Les bons de réduction sont matérialisés par un code. Ces codes sont envoyés par e-mail ou courrier lors d’opérations spéciales. Certains codes sont affichés directement dans votre compte client, d’autres devront être saisis manuellement.

Pour utiliser un code, vous devrez à l’étape 1 de la validation de votre panier :

  1. cliquez sur « Vous bénéficiez d'un code coupon ? »
  2. sélectionnez le code que vous souhaitez utiliser OU saisissez votre code coupon

Votre coupon ne fonctionne pas ? Assurez-vous que :

  •  - la valeur du panier (avant le calcul des frais de port) est supérieure à la valeur du coupon
  •  - la valeur du panier (avant le calcul des frais de port) est supérieure au minimum d’achat requis pour l’utilisation de votre coupon
  •  - votre coupon n’est pas périmé
Modes de livraison

Pour les livraisons effectuées en France métropolitaine, Brandalley vous propose les services de plusieurs transporteurs :

  • So Colissimo : Le choix parmi 5 solutions de livraison et un grand réseau de retrait en France métropolitaine.
  • Chronopost : Traitement prioritaire avec une livraison sous 24h ouvrés pour les commandes contenant uniquement des articles en stock.
  • Chrono relais : Livraison en Chronopost dans les 4000 relais pickup de votre choix.
  • Colizen : Propose des rendez-vous sur créneaux de 2 heures à Paris et les villes de la première couronne ainsi qu'à Lille et ses environs.

Pour les livraisons effectuées en Belgique et Luxembourg, Brandalley vous propose les services de plusieurs transporteurs:

  • Mondial Relay : Récupérez votre colis dans l’un des points relais avec des heures souples, prenez possession de votre colis au moment qui vous convient.
  • Chronopost : Traitement prioritaire de la commande avec une livraison sous 24h ouvrés. Lalivraison par Chronopost est proposée pour les commandes contenant uniquement des articles en stock.
Zones de livraison

Brandalley propose des livraisons dans les pays suivants :

Belgique, France métropolitaine, Luxembourg, Monaco

Par ailleurs, en raison de leurs dimensions et selon les différents réseaux de distribution des marques, certains articles sont proposés uniquement pour une livraison en France métropolitaine. Les articles concernés par cette restriction sont identifiables dans le panier. Pour valider votre commande, l'Acheteur devra soit retirer ces articles de son panier, soit renseigner une adresse de livraison en France métropolitaine.

Frais de livraison

Pour une livraison en France métropolitaine :


Les frais de livraison sont fixes à 4.90€ pour une livraison en So Colissimo commerçant et espace cityssimo, et à 5.90€ pour une livraison en So Colissimo bureau de poste, domicile et Chrono Relais.
Pour une livraison express domicile Chronopost, les frais de livraison sont fixes à 10€.



Pour une livraison en Colizen, les frais de livraison sont fixes à 10€. Ce service est proposé sur Paris et une partie de la région parisienne, et sur Lille et proche banlieue lilloise.

Pour une livraison en Belgique et Luxembourg :



Brandalley vous propose une livraison en point relais Mondial Relay à 4.99€ ou par Chronopost à partir de 12.10€.
Délais de livraison

Les délais moyens de mise en expédition se situent entre 48h ouvrées et 3 semaines. A ce délai s’ajoute celui du transport pour l’acheminement jusqu’à l’adresse de livraison : compter 2 à 3 jours.

Comprendre les délais de livraison

Une partie des articles est achetée directement auprès des fournisseurs pour constituer un stock. En général, ces articles sont expédiés sous 48h ouvrées.

L'autre partie est réservée chez les marques partenaires ou commandée après les ventes auprès des fournisseurs selon le nombre de commandes passées par les acheteurs. Ceci nous permet d’optimiser les coûts logistiques et donc de vous proposer les meilleurs prix. Les fournisseurs assurent ensuite la livraison de ces commandes globales jusqu’aux entrepôts de Brandalley. Dès réception de celles-ci, le Service Logistique traite l’arrivage et prépare chacune des commandes. Les articles sont dans ce cas expédiés sous 10 à 20 jours après l’enregistrement de la commande.

Le délai prévisionnel de livraison d’une commande est basé sur celui de l’article de cette commande dont le délai de mise en expédition est le plus long.

Avant de valider votre commande, vous pourrez prendre connaissance du délai prévisionnel de livraison, cette information étant affichée en bas de la page « Votre Panier ».

Livraison en 24h

Si tous les produits de votre commande portent la mention « 24H », vous pouvez choisir le jour de votre choix sur les 6 jours à venir pour recevoir votre colis. Au plus tôt, toute commande passée avant 12h du lundi au vendredi est livrable le lendemain matin sur toute la France Métropolitaine, hors jours fériés.

Pour les villes de Paris et de Lille, un service de livraison le jour même vous est également proposé. Pour toute commande passée avant 12h du lundi au vendredi est livrable le lendemain matin sur toute la France Métropolitaine, hors jours fériés.

Suivre ma commande
Statuts de ma commande

Vous pouvez suivre à tout moment le statut de votre commande en visitant la section Mon compte / Mes commandes.

Explication des différents statuts :

En cours : Votre commande a bien été enregistrée et sera expédiée dans les délais annoncés lors de son enregistrement

En attente de justificatifs : Dans le cadre de contrôle de sécurité effectué, nous demandons de nous faire parvenir une photocopie d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile. Ces documents devront être envoyés par fax à notre Service Client au numéro suivant 01 53 34 68 61. Votre commande ne pourra être expédiée sans que nous ayons reçu ces documents.

En préparation : Votre commande est actuellement en préparation logistique. Elle sera expédiée d’ici quelques heures. Elle ne peut plus être annulée, ni modifiée.

Expédiée : Votre commande a été expédiée par le transporteur de votre choix. Vous la recevrez sous 2 à 3 jours suivant son expédition.

Annulée : Votre commande a été annulée. Le remboursement sera effectué dans les 72h suivant son annulation.

A l'expédition de votre commande, vous recevrez un e-mail précisant le numéro de suivi de votre colis. Vous pourrez ainsi suivre la traçabilité de votre colis en cliquant sur le numéro de suivi de votre colis. Ce numéro de colis sera également affiché dans votre compte client, section « Mes commandes ».

Brandalley s’engage à expédier votre commande dans la limite du délai prévisionnel affiché lors de l’enregistrement de la commande.

Modifier / Annuler ma commande

Tant que vous n’avez pas saisi vos coordonnées bancaires, vous pouvez à tout moment modifier votre commande en ajoutant ou en supprimant des articles.

Lorsque votre commande a été validée et réglée, vous pouvez modifier la taille des articles commandés uniquement la journée de l’enregistrement de votre commande. Pour ce faire,

  1. sélectionnez votre commande dans « Mon compte / Mes commandes »
  2. cliquez sur « Modifier »
  3. choisissez la nouvelle taille selon les quantités disponibles

Après cette période, l’unique modification possible est l’annulation d’un ou des articles d’une commande, ou de la totalité de votre commande. Veuillez contacter notre Service Client pour en faire la demande.

Seules les commandes en statut « En cours » pourront être annulées.

Modifier l'adresse de livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse de livraison que vous avez indiquée lors de la validation de votre commande. Si vous disposez de plusieurs adresses de livraison enregistrées dans votre compte client, vous pourrez en sélectionner une avant de finaliser votre commande et de procéder à son règlement.

Vous pouvez modifier l’adresse de livraison d’une commande en statut « En cours » :

  1. accédez à « Mon compte / Mes commandes »
  2. cliquez sur le numéro de la commande concernée
  3. choisissez parmi votre carnet d’adresses les coordonnées vers lesquelles vous souhaitez expédier votre colis
  4. choisissez parmi votre carnet d’adresses les coordonnées vers lesquelles vous souhaitez expédier votre colis

Pour ajouter des adresses à votre carnet, sélectionnez l’onglet « Mes adresses » et cliquez sur le bouton «Ajouter une adresse».

Grouper mes commandes

Brandalley vous permet de mettre dans un même panier des articles de différentes marques provenant à la fois du catalogue permanent et des Ventes Privées.

En revanche, nous ne sommes pour l’instant pas en mesure de regrouper plusieurs commandes non expédiées pour vous les expédier en une seule fois.

Réception de ma commande

Les colis sont généralement livrés sous 48 à 72 heures ouvrées suivant leur date d’expédition.

Si vous n’êtes pas présent lors de la présentation du colis à l’adresse de livraison, un avis de passage sera déposé par la Poste dans votre boîte aux lettres. Muni d’une pièce d’identité, vous devrez par la suite retirer votre colis au bureau de poste indiqué sur l’avis de passage au plus tard sous deux (2) semaines.

Pour les commandes livrées dans un point relais Kiala, vous recevrez une notification par mail lorsque votre colis sera réceptionné au point relais. Vous pourrez ensuite retirer votre colis au point relais que vous avez précisé lors de l’enregistrement de votre commande.

Pour tous les transporteurs :

Dans le cas où vous n’êtes pas en mesure de récupérer votre colis, celui-ci sera retourné aux entrepôts de Brandalley. Nous vous contacterons par mail pour vous proposer de réexpédier gratuitement votre commande une seconde fois en France métropolitaine. Cette dernière procédure s’applique également aux colis retournés par le Transporteur suite à une adresse de livraison incorrecte ou un destinataire inconnu.

Les colis destinés aux autres pays que la France métropolitaine seront remis en stock et vous serez immédiatement remboursé de l’intégralité de votre commande.

Service après-vente / retour
Retourner ma commande

Si des articles reçus ne vous donnent pas satisfaction, vous disposer d'un délai de trente (30) jours ouvrables suivant la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Pour un meilleur traitement de votre dossier, nous suggérons de contacter notre Service Client afin d'obtenir un numéro de retour.

Obtenez rapidement ce numéro de retour en vous connectant à Mon Compte, puis en sélectionnant votre commande. Cliquez sur le bouton «Enregistrer un retour»

Un mail contenant notre adresse de retour ainsi qu'un numéro de retour vous sera envoyé.

Les articles doivent être retournés :

  • - dans leur conditionnement et emballage d’origine à l’adresse communiquée par le Service Client
  • - dans un état neuf et propre à la revente
  • - avec tous leurs accessoires

Afin d'assurer un traitement rapide de votre retour, pensez à insérer dans votre colis le mail de retour qui vous sera envoyé par le Service Client.

Si vous ne disposez pas d’imprimante veuillez inscrire sur papier libre votre numéro de commande, numéro d’autorisation de retour ainsi que les codes des articles à retourner.

Nouveauté! Retournez vos articles par Mondial Relay. Inscrivez sur votre colis le numéro de retour et déposez votre colis dans le point de votre choix. Les frais de retour fixé à 4.99€ seront déduit du remboursement

Retours Gratuits

Retournez gratuitement vos articles en choisissant le remboursement sous forme d’avoir lors de l’enregistrement de votre retour dans « Mon compte ».

Les retours devront être effectués via La Poste ou Mondial Relay en utilisant l’étiquette prépayée fournie lors de votre demande de retour.

L’avoir sera disponible dans votre compte client au plus tard 72 heures suivant la réception de votre retour.

L’option avoir est proposée au moment de la demande de retour seulement si la somme des valeurs des articles retournés est supérieure à 15€. Pour les retours supérieurs à 20€, l'avoir est décomposé en coupures de 20€ et 50€, puis du solde restant. Seuls les articles expédiés en Mondial Relay, SoColissimo, Colizen, Chronopost et Chrono Relais peuvent faire l’objet d’un remboursement en avoir. Les avoirs sont valables 4 mois à compter de leur émission. Au-delà de ces 4 mois, l’avoir est remboursé automatiquement, déduction faite des frais de retour (4.99€ pour un retour via un relais Mondial relayet 5.60€ pour un retour Colissimo).

Les avoirs ne sont ni fractionnables ni échangeables. Si le montant d'une prochaine commande payée en avoir est inférieur au montant de l'avoir, alors le solde est perdu après la commande.

Toute commande payée en avoir suivi d’un mode de paiement alternatif (CB, Paypal, etc) sera remboursée en premier lieu sur le mode de paiement alternatif, et ce à hauteur du montant payé via ce mode. Le solde restant sera remboursé par un avoir dont la validité sera équivalente à l’avoir utilisé lors de la passation de commande.

Les frais et les risques liés à la réexpédition sont à votre charge. Par conséquent, il vous appartient de conserver toutes les preuves de ce retour. Nous vous conseillons de retourner les articles par envoi suivi de type recommandé ou Colissimo ou par tout autre moyen permettant d’apporter une preuve de la réexpédition. Ces justificatifs d’expédition devront comporter les informations suivantes : adresse du destinataire, date d’expédition et numéro de colis.

Echanger un article

Il est tout à fait possible d’échanger vos articles qui ne vous apportent par entière satisfaction. L’échange vous permet de retourner votre article et d’en obtenir un identique ou de taille inférieure ou supérieure. L’expédition de cette nouvelle commande sera effectuée gratuitement à l’adresse de livraison mentionnée lors de votre commande. La nouvelle commande sera réexpédiée par le même transporteur que vous avez sélectionné.

Un article peut être échangé qu’une seule fois. Pour faire une demande d’échange, veuillez remplir le formulaire de retour associé à votre commande dans « Mon Compte ».

Si vous souhaitez un échange, veuillez sélectionner la taille de votre choix.

Taille Disponible : article actuellement disponible en stock. Il vous sera réservé pour une durée de 2 semaines suivant l’enregistrement de votre demande.

Taille Indisponible : article actuellement non disponible en stock. Suivant le remboursement de l'article retourné, si l’article souhaité est à nouveau disponible sur le site, nous vous préviendrons par email.

Si vous ne souhaitez pas d’échange, veuillez sélectionner la mention « Aucun échange ».

Article non-conforme

Vous avez reçu un article défectueux ou ne correspondant pas à ce que vous avez commandé; nous en sommes sincèrement désolés.

Vous disposez d’un délai de huit (8) jours ouvrables suivant la réception de votre commande pour contacter notre Service Client afin de nous faire part de cette situation.

Un conseiller à la clientèle vous indiquera la marche à suivre.

Commande incomplète

Nous vous conseillons les contrôles suivants afin de vérifier si votre commande est incomplète :

  • - assurez-vous que votre article a bien été commandé en vérifiant votre email de confirmation de commande ou en vous référant au détail de votre commande affiché dans la section « Mon Compte/Mes commandes ».
  • - consultez le Bon de livraison joint à votre colis. Si la quantité expédiée ne correspond pas à la quantité commandée, l’article peut être :
    • expédié dans un autre colis que vous recevrez sous peu
    • indisponible, le remboursement sera effectué dans les prochaines 72h
    • annulé puisque vous en avez fait la demande
  • - consultez à nouveau la référence de votre article manquant sur votre Bon de livraison. Si la quantité expédiée correspond à la quantité commandée, veuillez contacter notre Service Client.
Remboursement

Brandalley vous remboursera dans un délai maximum de 72 heures ouvrées à compter de la date de réception par Brandalley du colis. Un mail de confirmation de remboursement vous sera alors envoyé.

Nous effectuons un recrédit du mode de paiement utilisé lors de l’enregistrement de votre commande.

Remboursement d’une commande contenant un coupon

Lorsqu’une commande contient un coupon, le montant du coupon est ventilé sur l’ensemble des articles de la commande au prorata de leur valeur respective. Le remboursement d’un article d’une commande, quoiqu’en soit la raison, est réalisé déduction faite de la part du coupon associé.

Gérer mon compte
Modifier mes coordonnées / mon mot de passe

Modifiez votre adresse mail ainsi que votre mot de passe en sélectionnant l’onglet « Mes coordonnées/Mon mot de passe » disponible dans la section « Mon Compte »

En cas de mot de passe oublié, vous pouvez en créer un nouveau en cliquant sur le lien « Mot de passe oublié ». Un formulaire de création d’un nouveau mot de passe vous sera envoyé par mail.

Gérer mes newsletters

Soyez informé du début des prochaines ventes en vous inscrivant à la newsletter Brandalley. Afin de vous assurer que vous êtes bien inscrit à la newsletter, consultez la section « Mes newsletters » de la section « Mon Compte ». Vous pouvez également vous inscrire à la newsletter en saisissant votre adresse mail dans l’espace prévu à cet effet sur la page d’accueil du site Brandalley.

Choisissez selon vos centres d’intérêts les newsletters que vous souhaitez recevoir. Pour ce faire, vous devez cocher dans la section « Mes newsletters » les sujets de votre choix (Homme, Femme, Enfant, Déco). N’oubliez pas de valider votre sélection.

Parrainer mes amis

Obtenez des bons de réduction de 10€ lors de l’expédition de la première commande de chacun de vos filleuls.

Le code de réduction est alors automatiquement affiché dans votre compte client, section « Mes coupons et avantages ». Un mail vous sera également envoyé lorsque votre coupon sera créé.

Le coupon parrainage possède une durée de validité d’un (1) an à compter de sa date d’émission.

Gérer mes coupons de réduction

Certains codes de réduction spécifiquement associés à votre compte client sont affichés et répertoriés dans votre compte client. Sélectionnez celui que vous souhaitez utiliser afin d’en bénéficier pour votre prochaine commande.

Pour chaque nouveau coupon qui vous est attribué, vous recevrez un mail pour vous en informer. Pour utiliser ce coupon, veuillez inscrire le code qui vous a été communiqué dans le champ approprié avant de finaliser votre commande.

Veuillez conserver précieusement chaque code coupon envoyé par mail. En effet, ceux-ci ne sont pas systématiquement indiqués dans votre compte client et nous ne serons pas en mesure de vous les communiquer à nouveau si vous les perdez.

Sécurité
Paiement sécurisé

Brandalley utilise le système TPE (Terminal de Paiement Electronique) de la BNP. Le site fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) signé par l’organisme VERISIGN de manière à protéger le plus efficacement toutes les données liées aux moyens de paiement. Ainsi, les données bancaires sont retransmises à la banque qui fait elle-même l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L.

A aucun moment, les données bancaires ne transitent par le système informatique de Brandalley.

Certains internautes ne font toujours pas confiance aux systèmes de paiements en ligne.
Pour éviter les mauvaises surprises il est donc recommandé d'opérer avec des sites dont l'enseigne reconnue et réputée laisse deviner un service irréprochable. Il est également recommandé de suivre quelques règles simples.

Conditions Générales de Vente
Préambule

Dernière modification: 7 août 2013

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part 

La société Brandalley France
Société Anonyme au capital de 600 508,26 euros

19, rue de Provence
75009 Paris - France
RCS de Paris B 482 510 906
N°TVA intracommunautaire FR81482510906
E-mail : serviceclient@brandalley.com

Ci-après dénommée « Brandalley » et d’autre part

Les personnes physiques souhaitant effectuer un achat via le site internet de Brandalley http:/www.brandalley.fr et http:/www.brandalley.com () site de commerce électronique ci-après dénommée « l’Utilisateur ».

Pour l’application des présentes Conditions Générales de Vente, il est convenu que l’Utilisateur et Brandalley seront collectivement dénommés les « Parties » et individuellement dénommés « Partie » et que l’Utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé « Acheteur ». Les droits et obligations de l’Utilisateur s’appliquent nécessairement à l’Acheteur.

L’Utilisateur qui souhaiterait acheter sur le site, déclare être âgé de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique ou bénéficier de l’autorisation d’une personne titulaire de l’autorité parentale, d’un tuteur ou bien d’un curateur.

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique, sur l'interdiction de la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize ans, l'acheteur certifie lors de sa commande avoir seize ans révolus au moment de celle-ci.

Toute commande d’un Article proposé sur le site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes Conditions Générales de Vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par Brandalley auprès d'acheteurs non professionnels, désirant acquérir les articles proposés à la vente par le Vendeur sur ses sites Internet mentionnés ci-dessus.

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur ces sites Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Brandalley constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

Conformément aux dispositions légales, il est rappelé que la validation d’une commande s’effectue en cliquant sur le bouton « Oui, je confirme le paiement ». Cette validation constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu’une signature manuscrite et vaut preuve de l’intégralité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande. Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.

L’accès au site Brandalley s’effectue dans les conditions normales de connexion à Internet. Aucun surcoût de connexion ne sera facturé à l’Utilisateur.

Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de passation de votre commande. L’édition ainsi que la sauvegarde de ces conditions relèvent de la responsabilité de l’Acheteur.

Art. 1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir, exclusivement à raison des relations que les Parties établissent sur le réseau internet, leurs droits et obligations respectives issues de la vente en ligne des produits proposés sur le site. Ces conditions règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les Parties contractantes.

Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siége en France.

Art. 2. Articles - Prix

2.1 Article

Une partie des articles est achetée directement auprès des fournisseurs pour constituer un pré stock, l’autre partie est commandée post vente selon le nombre de commandes effectuées par les Acheteurs.

En cas d’indisponibilité d’un article après passation de la commande, due à un problème de livraison de nos fournisseurs ou un écart de stock, l’Acheteur en sera informé par courrier électronique dès réception des informations communiquées par le fournisseur ou le département logistique. L’annulation de l'article indisponible et son remboursement seront alors effectués, le reste de la commande restant ferme et définitif.

2.2 Prix

Les prix sont indiqués en euros, ils tiennent compte d’éventuelles réductions ainsi que de la TVA applicable au jour de la commande.

Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles, sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d’omission. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés à l’Utilisateur lors de la validation définitive de sa commande.

Brandalley se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Articles  seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité desdits Articles.

Lorsqu’une commande validée comporte un ou des éléments erronés (prix, descriptif, photo, coupon …), Brandalley se réserve le droit de l’annuler et de procéder au remboursement de cette dernière.

2.3 Prix conseillé

Le prix conseillé indiqué dans la description de chaque article correspond au prix de vente moyen de l’article dans son réseau de distribution à la date de commercialisation.

Pour les marques DESIGUAL et MANGO, le prix conseillé indiqué sur l'étiquette de l’article correspond à celui pratiqué par ces marques en Espagne. Le prix de référence français est précisé dans la fiche article. Le prix de référence sur l’étiquette ne peut en aucun cas être considéré comme valide.

Art. 3. Enregistrement et validation de la commande

3.1 Navigation à l’intérieur du site

L’Utilisateur peut prendre connaissance des différents Articles proposés à la vente par Brandalley sur son site.

L’Utilisateur peut librement naviguer sur les différentes pages du site, sans pour autant être engagé au titre d’une commande.

3.2 Inscription et mot de passe

L’inscription est nécessaire et obligatoire pour passer une commande. L’Utilisateur devra remplir avec exactitude le formulaire « Inscrivez-vous » disponible dans la section « Mon compte ». Il y fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification et en particulier, ses noms et prénoms, son adresse postale, son e-mail valide et mot de passe.

Brandalley garantit la confidentialité des données transmises après la saisie dudit mot de passe. L’Utilisateur est tenu responsable quant à l’usage de son mot de passe. Il en assure sa conservation ainsi que sa confidentialité. En cas de perte dudit mot de passe, l’Utilisateur devra contacter Brandalley dans les meilleurs délais afin qu’un nouveau mot de passe lui soit attribué.

En cas de mot de passe oublié, l’Utilisateur peut en obtenir un nouveau en cliquant sur le lien « Mot de passe oublié » affiché dans la section « Mon compte ». Un formulaire de création d’un nouveau mot de passe lui sera envoyé par mail.

A la création de son compte, l’Utilisateur pourra autoriser Brandalley à lui envoyer par mail les invitations aux ventes ainsi que les communiqués de l’Equipe Brandalley.

3.3 Enregistrement d’une commande

L’Utilisateur passe sa commande via une connexion Internet lui permettant de naviguer sur le site. Pour être acceptée, sa commande devra porter toutes les indications utiles et nécessaires à son traitement. De plus, toute commande vaut acceptation des Conditions Générales de Vente, des prix et description des articles disponibles à la vente.

Il n’est pas possible d’effectuer une commande à partir d’un pays non inclus dans la liste de pays de destination autorisés par Brandalley.

Si l’Utilisateur souhaite passer commande, il sélectionnera les différents articles qui l’intéressent et manifestera son intérêt en cliquant sur la case « Ajouter au panier ».

A tout moment, l’Utilisateur pourra :

  • - Obtenir un récapitulatif des Articles qu’il a sélectionnés, en cliquant sur «Mon panier »
  • - Poursuivre sa sélection de Articles en cliquant sur « Continuer mes achats »
  • - Terminer sa sélection de Articles et commander les Articles en cliquant sur « Passer votre commande »

Pour commander les Articles sélectionnés dans son panier, l’Utilisateur devra obligatoirement s’identifier, soit en saisissant son mail et son mot de passe s’il a déjà créé son compte chez Brandalley, soit en remplissant le formulaire « Inscrivez-vous » dans le cas contraire.

L’Utilisateur est informé et accepte que la saisie de ces deux identifiants pour accéder à son compte client (adresse email et mot de passe) vaut preuve de son identité et confirme son consentement.

Une fois l’Utilisateur identifié, il devra valider l’adresse de livraison puis un récapitulatif de commande apparaîtra à l’écran, précisant : la nature, la quantité et le prix du ou des Articles retenus par l’Utilisateur, ainsi que le montant des frais de livraison, le total de la commande, les coordonnées de l’utilisateur et l’adresse de livraison.

Brandalley n’est pas en mesure de regrouper plusieurs commandes non expédiées.

3.4 Boîte cadeau

Les formats de boîtes disponibles lors du passage de commande sont :

  • - 190mm x 150mm x 120mm
  • - 380mm x 280mm x 65mm
  • - 380mm x 280mm x 130mm

Le service boîte cadeau est facturé à un prix unique de 3.90€.
Une carte avec message personnalisé est jointe à la commande.
En raison du volume de certains articles, il nous est malheureusement impossible d'emballer tous les articles proposés sur Brandalley.
L'option "Boîte cadeau" est proposée aux paniers composés de 1 à 4 articles à volume autorisé et exclusivement expédiées depuis l'entrepôt de Brandalley France.
L'option "Expédition partielle de commande" et l'option "boîte cadeau" ne sont pas cumulables.
En cas d'annulation totale de la commande avant expédition, les frais de l'option seront intégralement remboursés.

3.5 Validation définitive de la commande

Après avoir pris connaissance du détail de sa future commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété par l’Utilisateur, ce dernier pourra cliquer sur « Payer la commande » afin de confirmer définitivement sa commande.

Dans le cas d’un règlement par carte bancaire, l’Utilisateur devra alors renseigner certaines informations relatives à la carte bancaire utilisée :

  • - Le nom du titulaire de la carte bancaire,
  • - Le numéro de carte bancaire,
  • - La date d’expiration de celle-ci,
  • - Son numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).

Il est précisé qu’avec un règlement immédiat par carte bancaire, moyen de paiement proposé par Brandalley sur son site Internet, l’Utilisateur effectuera son paiement via le site de Brandalley utilisant le système TPE (Terminal de Paiement Electronique) de la BNP. Le site de Brandalley fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) signé par l’organisme VERISIGN de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. Ainsi les données bancaires de l’Utilisateur sont retransmises à la banque qui fait elle-même l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L et que à aucun moment les données bancaires de l’Utilisateur ne transiteront sur le système informatique de Brandalley. La responsabilité de Brandalley est par conséquent à ce titre dégagée.

L’Utilisateur peut sauvegarder ses informations bancaires afin de ne plus devoir les saisir à chaque commande.

Dès qu’il valide son paiement par carte bancaire ou Paypal, la commande est enregistrée et devient irrévocable. L’Utilisateur devient Acheteur. Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de Brandalley, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

3.6 Confirmation de la commande

Lorsqu’il aura validé son paiement par carte bancaire (avec la fourniture de son numéro de carte, de la date d’expiration et du cryptogramme) ou Paypal, un récapitulatif de la commande de l’Acheteur sera envoyé par voie d’e-mail, à la réception du bon de commande, à l’adresse mail indiquée par lui au moment de la commande. Cette confirmation reprendra l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties, ainsi qu’une estimation de la date de mise en expédition.

Brandalley recommande à l’Acheteur de conserver son email de confirmation de commande ou de l’imprimer. Cependant, seront considérées comme preuves juridiques les documents archivés dans les systèmes informatiques de Brandalley. Un récapitulatif de la commande sera également affiché dans le compte client.

Art. 4. Coupons, Parrainage

4.1 Délivrance de coupons

Les bons de réduction sont matérialisés par un code qui sera à saisir ou qui a déjà été attribué au compte client. Un code pourra être envoyé par e-mail ou courrier lors d’opérations spéciales ou le client sera informé par e-mail de l'attribution d'un coupon dans son compte client.

4.2 Conditions d’utilisation des coupons

Sauf indication contraire notamment reliée à l'utilisation d'un coupon lors de l'enregistrement d'une première commande, plusieurs coupons peuvent être utilisés sur une même commande. En aucun cas il ne pourra être converti en devise. Les coupons émis comportent une date d’expiration ne pouvant être modifiée. Aucun nouveau coupon ne pourra être émis ou attribué à un Utilisateur en remplacement d’un coupon périmé et non utilisé.

L’application d’un coupon implique nécessairement que la valeur du panier (avant le calcul des frais de livraison) soit supérieure à la valeur du coupon, sauf dans le cas où les conditions particulières d’utilisation dudit coupon précisent un montant minimum d’achat (avant le calcul des frais de livraison). Dans ce cas, la valeur du panier (avant le calcul des frais de livraison) devra être supérieure à la valeur du minimum d’achat requis pour l’utilisation du coupon.

Un Acheteur ne pourra en aucun cas demander à Brandalley de déduire d’une commande déjà validée et payée la valeur d’un coupon dont le code n’aura pas été saisi, sélectionné ou serait défectueux, lorsque celle-ci a été passée.

Les coupons sont valables uniquement sur le site Brandalley mode.
Ils ne peuvent être utilisés pour l'achat de chèque(s) cadeaux.

Le bon d’achat ne s’applique pas sur les marques point rouge recensées sur la page Marques

4.3 Utilisation des coupons

Afin de bénéficier de la réduction associée à un coupon, l’Utilisateur devra saisir son code qui lui a été attribué dans la fenêtre "Inscrivez votre code coupon ou votre chèque cadeau" ou cliquer sur le lien "Utilisez les coupons et les chèques-cadeaux que vous avez collectés".

Après avoir saisi ou sélectionné le coupon, l’Utilisateur devra cliquer sur le bouton " Ok" ou " Valider ". La réduction sera immédiatement déduite du montant de la commande.

4.4 Remboursement d’une commande contenant un coupon

Lorsqu’une commande contient un coupon, le montant du coupon est ventilé sur l’ensemble des articles de la commande au prorata de leur valeur respective. Le remboursement d’un article d’une commande, quoiqu’en soit la raison, est réalisé déduction faite de la part du coupon associé.

4.5 Parrainage

Le parrainage permet à l’Utilisateur d’obtenir des bons de réduction lors de l’expédition de la première commande de chacun de ses filleuls.

Le code de réduction est alors automatiquement affiché dans le compte client de l’Utilisateur. Le coupon parrainage possède les mêmes conditions d’utilisation que les autres coupons émis par Brandalley à l’exception de sa durée de validité qui est fixée à un (1) an à compter de sa date d’émission.

Sont proscrites toutes les activités de parrainages massifs quel qu’en soit le support. Sont également prohibées les activités d’auto parrainage pour lesquelles l’Utilisateur s’inscrit avec différentes adresses mails afin de procéder à un parrainage fictif lui permettant d’en dégager des avantages. Un seul compte client par foyer.

Si Brandalley constate de graves irrégularités par un Utilisateur participant au programme de parrainage, Brandalley peut prendre les mesures nécessaires afin de faire cesser ces irrégularités et d'annuler en conséquence les avantages et autres réductions qui auraient été attribués indûment à cet Utilisateur.

L'achat de chèques cadeaux par le filleul ne génère aucun coupon parrainage pour le parrain.

Art. 5. Paiement

5.1 Montant de la commande

Le montant dû par l’Acheteur est indiqué avant la validation de la commande par l’Utilisateur ainsi que sur la confirmation de commande transmise par e-mail par Brandalley à l’Acheteur.

5.2 Modes de paiement

Le paiement s’effectuera uniquement sur Internet par Carte (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) par 1Euro.com, par Paypal ou par Cofinoga (voir conditions de l'offre).

3xCB :

Le 3xCB est une solution de paiement en 3 fois par carte bancaire, Visa ou Mastercard qui permet d'échelonner la commande en 3 prélèvements avec l'échéancier suivant : 1er prélèvement le jour de la commande : 1/3 du montant du panier et frais de dossier de 1,4% du montant du panier. 2ème prélèvement 30 jours après : 1/3 du montant du panier 3ème prélèvement 30 jours après (soit 60 jours après la commande) : 1/3 du montant du panier. Le montant de votre commande doit impérativement être compris entre 80€ et 800€. 

Pour bénéficier du paiement en 3xCB, il suffit de respecter les conditions ci-dessous :

- vous devez résider en France Métropolitaine
- vous devez être majeur
- le paiement doit s'effectuer via une CB Visa ou Mastercard
- la commande ne doit pas être passée entre minuit et 6h du matin
- votre carte de crédit doit avoir une date d'expiration supérieure à la date du 3ème prélèvement.

Le paiement en 3xCB vous sera proposé à l'étape du choix de paiement (une fois votre panier validé).

Ce service est assuré par notre partenaire LaSer Cofinoga

Pour plus de précisions sur le paiement en 3xCB veuillez consulter nos FAQ :
http://www.brandalley.fr/Troisxcb

5.3 Confirmation de paiement

La commande sera considérée comme valide après confirmation de l’accord de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.

En tout état de cause, Brandalley se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige avec l’Acheteur, de non-paiement total ou de paiement partiel d’une commande précédente par l’Acheteur, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires. La responsabilité de Brandalley ne pourra alors en aucun cas être engagée en cas de litige.

5.4 Délai de paiement

Lorsque l’Acheteur paie avec une carte à débit immédiat, le compte bancaire de l’Acheteur est débité dans les 2 à 5 jours suivant la passation de la commande. Ce délai varie en fonction des organismes bancaires.

Dans le cas d’une carte à débit différé, le compte bancaire de l’Acheteur sera débité du montant de sa commande dans les mêmes conditions que les débits habituels.

5.5 Condition exceptionnelle

Brandalley a mis en place une procédure de vérification afin d'empêcher toute utilisation frauduleuse de coordonnées bancaires pour passer une commande sur le Site. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client de saisir un montant aléatoire prélevé après la passation de la commande sur son compte bancaire. Brandalley se réserve le droit de procéder au remboursement de la dite commande en cas d'échec de la procédure de validation. Ce contrôle n'est pas systématique. Dans les 24 heures suivant l'enregistrement de sa commande, l'Acheteur concerné recevra un mail du Service Client de Brandalley.

Art. 6. Livraison

6.1 Délai de mise en expédition et de livraison

Le délai de mise en expédition et de livraison d’une commande correspond à un délai indicatif à compter du jour suivant celui de la validation par l'Acheteur de sa commande.

Ce délai tient compte des délais prévisionnels de traitement et de réception par Brandalley des Articles qui composent la commande. En aucun cas il ne pourra être opposable, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé à l’Acheteur.

Les délais moyens de mise en expédition se situent entre 48h ouvrées et 3 semaines. A ce délai s’ajoute celui du transporteur pour l’acheminement jusqu’à l’adresse de livraison (2 jours ouvrés).

Une partie des articles est achetée directement auprès des fournisseurs pour constituer un pré stock En général, ces articles sont expédiés sous 48h ouvrées.

L’autre partie est réservée chez les marques partenaires ou commandée post vente auprès des fournisseurs selon le nombre de commandes passées par les Acheteurs. Les fournisseurs assurent ensuite la livraison de ces commandes globales jusqu’aux entrepôts de Brandalley. Dès réception de celles-ci, le Service Logistique traite l’arrivage et prépare chacune des commandes. Les articles sont dans ce cas expédiés sous 10 à 20 jours après l’enregistrement de la commande de l’Acheteur, selon la réactivité des fournisseurs.

Le délai prévisionnel de mise en expédition et de livraison d’une commande est basé sur celui de l’article de cette commande dont le délai de mise en expédition est le plus long.

Avant de valider sa commande, l’Utilisateur pourra prendre connaissance du délai prévisionnel d’expédition et de livraison, cette information étant affichée en bas de la page « Votre Panier ».

6.2 Mise en expédition

Suite à l’expédition de la commande, l’Acheteur recevra un e-mail lui précisant le numéro de suivi de son colis. L’acheteur peut ainsi suivre la traçabilité de son colis en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

Les Articles sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur dans son compte client. Si l’acheteur dispose de plusieurs adresses de livraison enregistrées dans son compte client, il pourra en sélectionner une avant de finaliser sa commande et de procéder à son règlement.

Brandalley décline toute responsabilité en cas de retard de livraison trop important imputables aux services postaux ou aux transporteurs en général, ainsi qu'en cas de perte des Articles durant le transport.

Brandalley s’engage à expédier la commande de l’Acheteur à l’intérieur du délai prévisionnel affiché lors de l’enregistrement de la commande. Dans le cas où ce délai ne serait pas respecté, Brandalley s’engage, à la demande du client à résilier la vente, à la demande du client, et à le rembourser sous 72 heures.

6.3 Livraison

Les colis sont généralement livrés sous 2 jours ouvrés suivant leur date d’expédition. Si l’Acheteur n’est pas présent lors de la présentation du colis à l’adresse de livraison, un avis de passage sera déposé par le Transporteur dans la boîte aux lettres du destinataire pour l’en informer. L’Acheteur, muni d’une pièce d’identité, devra ensuite réclamer son colis au bureau de poste indiqué sur l’avis de passage au plus tard sous deux (2) semaines.

Pour les achats livrés dans un point relais, les commandes seront livrées 48 heures après leur expédition. L’Acheteur recevra une notification par mail lorsque son colis sera réceptionné au point colis. L’Acheteur devra ensuite réclamer son colis, au point colis qu’il a précisé lors de l’enregistrement de sa commande, au plus tard sous 2 semaines.

Dans le cas où l’Acheteur n’a pas été en mesure de récupérer son colis, celui-ci sera retourné aux entrepôts de Brandalley. Brandalley proposera alors à l’Acheteur de lui réexpédier gratuitement sa commande une seconde fois en France Métropolitaine. Cette dernière procédure s’applique également aux colis retournés par le Transporteur suite à une adresse de livraison incorrecte ou un destinataire inconnu.

Les colis destinés aux autres pays que la France Métropolitaine seront remis en stock et l’Acheteur sera immédiatement remboursé de l’intégralité de sa commande.

6.4 Colis perdu

Si dans les 5 jours ouvrés qui suivent la mise en expédition de sa commande, l’Acheteur n’a toujours pas reçu son colis ni d’avis de passage ni d’informations précises via le suivi en ligne de son colis, il doit se rendre dans son bureau de poste le plus proche ou à son point colis, muni du numéro de suivi de colis disponible dans son compte client ainsi que dans le mail de confirmation qui lui a été envoyé lors de la mise en expédition du colis.

Si le Transporteur ne trouve aucune trace du colis, l’Acheteur devra prendre contact dans les meilleurs délais avec le Service Client de Brandalley.

Le Service Client ouvrira alors une enquête auprès du Transporteur. L’Acheteur recevra un mail lui précisant qu’une enquête poste a été ouverte et que les délais de réponse varient entre 10 et 30 jours à compter de l’ouverture de l’enquête. Si le colis est retrouvé, il sera immédiatement réexpédié à l’Acheteur. Si le colis est considéré comme perdu, Brandalley procédera au remboursement du montant total de la commande.

6.5 Livraison non conforme

Malgré le soin apporté à la préparation des commandes, certains Articles d’une commande peuvent s'avérer défectueux, manquants ou non conformes.

C'est pourquoi, à la réception de sa commande, l'Acheteur veillera à vérifier la conformité des Articles reçus et devra refuser tous colis ouverts, déchirés et/ou reconditionnés par le transporteur. Toute anomalie concernant la livraison (Article  manquant, cassé, non conforme ou colis endommagé) devra impérativement être notifiée, sous huit (8) jours suivant la réception du colis, auprès du Service Client de Brandalley. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et Brandalley sera dégagé de toute responsabilité.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, Brandalley procédera alors soit au remboursement d'un (des) Article(s) défectueux, soit à la réexpédition du Produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l'Acheteur). Brandalley se réserve la possibilité de demander, à ses frais, à l'Acheteur de lui retourner l'Article défectueux. Le remboursement intervient dans un délai de 72 heures ouvrées maximum à compter de la date de réception par Brandalley du colis.

6.6 Livraison hors France Métropolitaine

Toute commande passée sur le site et expédiée hors de la France peut être soumise à des taxes ou droits de douane éventuels. Ces coûts liés à la livraison sont à la charge de l’Acheteur et relève de sa responsabilité. Brandalley n’est pas tenu d’informer l’Utilisateur des taxes ou droits de douane applicables aux pays de livraison.

Par ailleurs, en raison de leurs dimensions et selon les différents réseaux de distribution des marques, certains articles sont proposés uniquement pour une livraison en France métropolitaine. Les articles concernés par cette restriction sont identifiables dans le panier. Pour valider votre commande, l'Acheteur devra soit retirer ces articles de son panier, soit renseigner une adresse de livraison en France métropolitaine.


6.7 Offre promotionnelle Livraison offerte
 
Livraison offerte sur toute la commande dès 60€ d’achats d’articles non remisés. L’offre s’applique uniquement aux livraisons en France métropolitaine en So Colissimo (sauf frais supplémentaire pour Mon rendez-vous) et Chrono Relais.

Art. 7. Droit de rétractation et retours
L'Acheteur dispose d'un délai de trente (30) jours francs pour déclarer son retour sauf mention expresse . Le délai de rétractation court à compter du jour de réception de la commande.

L'Acheteur peut contacter le Service Client Brandalley en se connectant à son compte client ou en écrivant à serviceclient@Brandalley.com.

Les Articles faisant l'objet d'une rétractation devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d'origine à l'adresse suivante : SED Logistique / Brandalley, ZI Moimont Bâtiment A2 Quai 13, 1 rue Jean Jaurès, 95670 Marly la Ville. Les Articles devront être retournés dans un état neuf et propre à la revente. Les Articles devront être accompagnés de tous leurs accessoires, notices d'emploi et documentations.

Les Articles retournés doivent avoir fait l'objet d'un usage minime, c'est-à-dire avoir été essayés quelques minutes et ne doivent pas porter de trace d'une utilisation prolongée.

Certains articles et services définis à l'article L. 121-20-2 et L. 121-20-4 du code de la consommation ne peuvent pas faire l'objet d'un droit de rétractation :

- Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

- Fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par l'Acheteur ;

- Fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines ;

- Fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord de l'Acheteur, avant la fin du délai de rétractation ; et

- Fourniture de prestations de service d'hébergement, de transport, de restauration, de loisirs qui doivent être fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, Brandalley remboursera l'Acheteur, dans un délai de 72 heures ouvrées maximum à compter de la date de réception par Brandalley du colis, les sommes versées par l'Acheteur, à l'exception toutefois des frais de retour des Articles qui restent à la charge de l'Acheteur.

Si l'Acheteur retourne la totalité de sa commande, il sera remboursé de la totalité des frais d'expédition. Toutefois, le remboursement des frais d'expédition sera modulé selon le poids des Articles retournés lorsque les frais d'expédition dépendent d'une grille de tarifs de livraison.

Les échanges sont proposés aux clients qui en font la demande lors de l'enregistrement de leur demande de retour. Brandalley sera en mesure d'expédier une seule fois, sans frais supplémentaire, un même article de taille identique, inférieure ou supérieure uniquement si celui-ci est disponible à l'entrepôt au moment du traitement logistique du retour. Dans le cas d'une variation de prix entre le l'article acheté et l'article échangé, aucun remboursement de la différence de prix sera effectué.

Les frais et les risques liés à la réexpédition sont à la charge de l'Acheteur. Par conséquent, il lui appartient de conserver toutes les preuves de ce retour. Brandalley conseille donc à l'Acheteur de retourner les Articles par envoi suivi de type recommandé (Colissimo, Points relais) ou par tout autre moyen permettant d'apporter une preuve de la réexpédition. Ces justificatifs d'expédition devront comporter les informations suivantes : adresse du destinataire, date d'expédition et numéro de colis.

7.2 Retours gratuits

Les frais de retour sont offerts à l'Acheteur si celui-ci choisit de se faire rembourser sous forme d'avoir. Il lui appartient de choisir le mode de retour souhaité. Dans le cas d'un retour gratuit avec remboursement sous forme d'avoir, l'Acheteur se voit proposer trois options de retour: retour par La Poste, Kiala ou par mode de retour alternatif. Dans les deux premiers cas, Brandalley envoie à l'Acheteur une étiquette prépayée lors de la demande de retour.

L'Acheteur se verra proposé l'option retour gratuit seulement si la somme des valeurs des articles retournés est supérieure à 15€. Seuls les articles expédiés en Kiala, SoColissimo, Colizen, Chronopost et Chrono Relais peuvent faire l'objet d'un remboursement en avoir.

L'avoir sera disponible dans le compte client au plus tard 72 heures suivant la réception de son retour.
Les avoirs sont valables 4 mois à compter de leur émission. Au-delà de ces 4 mois, l'avoir est remboursé automatiquement, déduction faite des frais de retour (4.99€ pour un retour via un relai Kiala et 5.60€ pour un retour Colissimo). Les avoirs ne sont ni fractionnables ni échangeables. Si le montant d'une prochaine commande payée en avoir est inférieur au montant de l'avoir, alors le solde est perdu après la commande.
Toutes commande payée en avoir suivi d'un mode de paiment alternatif (CB, Paypal, etc) sera remboursée en premier lieu sur le mode de paiement alternatif, et ce à hauteur du montant payé via ce mode. Le solde sera remboursé par un avoir dont la validité sera équivalente à l'avoir utilisé lors de la passation de commande.

Art. 8. Informatique et Libertés

8.1. Informations nominatives

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour l’enregistrement, le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Déclaration CNIL). L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un courrier postal au Service Client de Brandalley  (adresse ci-dessus mentionnée) ou à l’email serviceclient@brandalley.com. Pour les comptes clients créés sur la boutique Les Produits Croix-Rouge, les informations que vous nous communiquez pourront être utilisées par la Croix-Rouge française. Pour exercer son droit, l’Utilisateur devra adresser un courrier postal l’adresse suivante Croix-Rouge française – 98 rue Didot – 75 694 Paris Cedex 14 ou un email en se rendant sur www.croix-rouge.fr.En tout état de cause, l'Utilisateur veillera à rappeler ses nom, prénom, adresse et, le cas échéant, son numéro d'Acheteur.

Enfin, Brandalley pourra être amené à communiquer des informations nominatives à ses partenaires commerciaux. L'Utilisateur pourra ainsi recevoir des offres commerciales provenant de tiers. A ce titre, il est précisé que sauf refus exprès de l'Utilisateur, ses coordonnées postales pourront être communiquées aux partenaires commerciaux de Brandalley. Toutefois, pour ce qui est de son adresse électronique, celle-ci ne pourra être communiquée aux dits partenaires qu'avec l'accord exprès de l'Utilisateur. Bien entendu, l'Utilisateur conserve la possibilité de refuser une telle communication, soit en ne donnant pas son consentement lors de l'inscription et/ou validation de sa commande, soit en manifestant a posteriori son refus par courrier postal, conformément au paragraphe ci-dessus.

8.2. Cookies

Le Site implante un cookie dans l’ordinateur de l’Utilisateur.

Ce cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le Site, et stocke les informations saisies durant la visite. Ainsi, l’Utilisateur n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite, de les saisir à nouveau. Brandalley pourra les consulter lors de ces prochaines visites. Ce cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut s’opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant son navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :

  1. Choisir le menu "outil" puis "options"
  2. Cliquer sur l'icône "vie privée"
  3. Repérer le menu "cookie" et sélectionner les "options"

Pour Microsoft Internet Explorer :

  1. Choisir le menu "outils" (ou "tools"), puis "options internet" (ou "internet options")
  2. Cliquer sur l'onglet "confidentialité" (ou "confidentiality")
  3. Sélectionner le niveau souhaité à l'aide du curseur
 

8.3. Balises Web

Certaines pages web du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou " balises web ", qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page.

Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité de certaines publicités.

En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Utilisateurs de notre Site.

Art. 9. Les garanties et les responsabilités

9.1 Informations sur les articles

Pour chaque article en vente sur le Site, Brandalley s’engage à fournir une fiche descriptive pour en présenter les caractéristiques essentielles, dans la limite des informations fournies par les fournisseurs. Brandalley met tout en œuvre pour procurer à l’Utilisateur un maximum d’informations lui permettant de connaître les articles avant d’enregistrer leurs commandes.

Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ces descriptifs, une erreur pourrait se glisser. Si l’Utilisateur constate une incohérence, il pourra prendre contact avec le Service Client pour l’en informer. Brandalley s’engage alors à procéder le plus rapidement possible à la correction de ces erreurs.

Les photographies ainsi que les descriptifs des articles ne sont pas contractuels et Brandalley ne pourra en aucun cas être tenu responsable des erreurs qui pourraient exister.

En particulier, les images et les couleurs des articles affichés sur le site pourraient ne pas être exactement fidèles aux couleurs réelles des articles sous l’effet du navigateur Internet utilisé ainsi que la résolution de l’écran de l’Utilisateur.

Brandalley vend des articles de première qualité. Cependant, certains articles vendus comportent des effets « vintage » et comportent des détériorations volontaires et voulues par le fabricant (trous, décolorations, moustaches, plis permanents …). Ces articles ont été traités dans le but de leur donner un aspect particulier. Les détails ajoutés au tissu sont souvent réalisés à la main. Il est donc impossible d’assurer une homogénéité des articles. Ainsi, il est normal de constater des différences entre l’article photographié et l’article livré.

9.2 Garantie légale

Brandalley intervient en tant que mandataire de fournisseurs professionnels. Ces derniers garantissent que les articles vendus sont de première qualité et sont expédiés en bon état, et ne présentent aucun défaut ou de vices cachés rendant les articles impropres à leur utilisation normale.

Brandalley est néanmoins tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue.

Afin de bénéficier de la garantie légale, les conditions suivantes doivent être réunies:

-    le défaut affectant le bien doit être grave ; il doit empêcher un usage normal du bien ou diminuer ses propriétés à tel point que l'acheteur ne l'aurait pas acheté ou en aurait offert un prix moindre s'il l'avait connu ; 


-    le défaut affectant le bien doit être caché ; le vendeur n'est pas tenu des vices apparents, c'est-à-dire ceux qu'une personne de diligence moyenne aurait découvert en procédant à des vérifications élémentaires lors de la réception du produit ;


-    le défaut affectant le bien doit être antérieur à la vente même s’il s’est manifesté ultérieurement ; l’Acheteur est soumis à une obligation de prudence dans l'utilisation de ses articles. La preuve d'un défaut causé par une négligence, une détérioration ou une utilisation non conforme rendrait inefficace les garanties associées à l’article (Toutes causes externes à l'article telles qu'un choc, une chute, la foudre, l'oxydation, réparation par une personne non agréée, exposition à la chaleur, incident de lavage…) ;


-    Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué. Le défaut de conformité qui appara?t au-delà de 6 mois après l’achat et avant 2 ans n’est pas présumé exister dès la délivrance du bien, cela doit être prouvé par l’acheteur pour que le vendeur en soit responsable (par voie d’expertise, par exemple).

Si les conditions d’application sont réunies, Brandalley procédera à la réparation ou au remplacement de l’article sans frais. Si l’article n’est ni réparable, ni échangeable,  Brandalley, selon le choix de l’Acheteur, vous remboursera sous forme d’avoir le prix d'achat de l’article ou vous laissera le produit non conforme et vous dédommagera d'une partie du prix sous forme d’avoir.

Pour toute demande de ce type, l’Acheteur doit alors contacter le Service Client de Brandalley.

Ces dispositions ne sont pas exclusives du droit de rétraction défini à l’article 7 de nos CGV.

9.3 Garantie contractuelle

Les articles achetés sur Brandalley bénéficient de la garantie constructeur indiquée sur la fiche descriptive et/ou dans la notice jointe avec l'article, ou téléchargeable sur le site du fournisseur.

L’Acheteur possédant un article défectueux, dont la garantie est toujours applicable, doit prendre contact avec le Service Client de Brandalley qui lui transmettra les procédures à suivre afin d’obtenir une réparation ou un remplacement.

Si l’article n’est ni réparable, ni échangeable, Brandalley procédera à un remboursement sous forme d’avoir. Le Service Client pourra demander à l’Acheteur de contacter directement le fournisseur. Brandalley fera ses meilleurs efforts pour fournir à l’Acheteur les coordonnées du SAV du fournisseur.

En aucun cas un Acheteur pourra demander une prolongation de la garantie applicable à un article vendu.

Toute garantie ne pourra être valide en cas de défauts, de détériorations provenant d’évènements extérieurs, d’une mauvaise installation, ou d’une utilisation non conforme aux indications du fournisseur.

Il est rappelé que Brandalley ne saurait être tenue responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons légitimes, exposées ci-dessus.

En toute hypothèse, la garantie contractuelle ne prive pas l'acheteur des dispositions de garanties légales citées à l’article 9.2.

 

9.4 Responsabilité

La responsabilité de Brandalley est limitée au montant de la commande de l’Acheteur.

L’implication de Brandalley ne peut être mise en cause pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation d’un ordinateur, d’un réseau informatique ou d’Internet. Notamment, Brandalley ne peut en aucun cas être tenu responsable d’une rupture de service, d’une intrusion extérieure ou de la présence d’un virus informatique. Brandalley n’a qu’une obligation de moyen pour toutes les étapes d’accès au site, notamment la consultation, le remplissage de formulaire, la passation de commande, le paiement ainsi que tout autre service disponible sur le site de Brandalley.

Brandalley ne pourra être tenue responsable de tous dommages matériels, immatériels ou corporels engendrés par le dysfonctionnement ou la mauvaise utilisation d’un article acheté sur le Site.

Il appartient à l’Utilisateur de vérifier auprès des autorités locales les spécificités quant aux taxes, déclarations, interdictions, possibilités d’importation ou d’utilisation des articles commandés. La responsabilité de Brandalley ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les articles seront livrés.

Art. 10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Ils sont la propriété exclusive de Brandalley. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la  page d’accueil du Site, doit obligatoirement en demander l'autorisation à Brandalley.

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du framing ou du in line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Brandalley.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le Site. Brandalley dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.

Art. 11. Invalidité partielle

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Art. 12. Intégralité du contrat

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l'Acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

 

En cas de contradiction entre ces documents, les conditions générales de vente prévaudront.

 

Art. 13. Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des Articles offerts par Brandalley.

Art. 14. Force majeure

Brandalley ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Seront considérés comme cas de force majeur les événements remplissant les critères fixés par la jurisprudence de la Cour de cassation.

En présence d'un événement constitutif de force majeure, Brandalley en avisera l'Utilisateur/Acheteur dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la survenance ou la menace de cet événement.

Les Parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.

Au-delà d'un délai de un (1) mois d'interruption pour cause de force majeure, Brandalley pourra ne pas honorer la commande, à charge pour elle de rembourser l'Acheteur le cas échéant.

Art. 15. Chèques-cadeaux

CONDITIONS D'UTILISATION :

1. Les chèques-cadeaux Brandalley.fr sont valables uniquement sur notre site http://www.brandalley.fr et ne peuvent être utilisés sur aucun autre site.

2. Seuls les chèques-cadeaux brandalley.fr sont acceptés sur notre site.

3. Les chèques-cadeaux peuvent régler les articles et frais de livraison.

4. Les chèques-cadeaux Brandalley.fr sont valables pour toute commande validée hors achat de chèque-cadeau.

5. Le numéro du chèque-cadeau ne peut être enregistré qu’une seule fois dans le compte.

6. Si vous souhaitez utiliser plusieurs chèques-cadeaux, entrez le code du premier chèque puis cliquez sur le bouton "Validez". Vous devez répéter cette opération autant de fois que vous avez de chèques-cadeaux. 

7. Vous pouvez utiliser un chèque-cadeau et un bon de réduction pour régler une même commande.

8. Lorsque la valeur de votre commande est supérieure au montant de votre chèque-cadeau, la différence doit être réglée par carte de paiement ou avec d'autres chèques-cadeaux.

9. Lorsque la valeur de votre commande est inférieure au montant de votre chèque-cadeau, le solde est perdu.

10. Lorsque la valeur de votre commande est égale au montant de votre chèque-cadeau, il n’est pas nécessaire de renseigner vos coordonnées bancaires.

11. Une fois déposée sur votre compte chèque-cadeau, la somme sera disponible jusqu'à la date d'expiration du chèque-cadeau. Le numéro du chèque-cadeau sera enregistré définitivement dans votre compte, dès que vous l'aurez saisi sur le site.

12. La durée de validité d’un chèque-cadeau brandalley.fr est de 1 an à compter de sa date d'émission.

13. Les chèques-cadeaux brandalley.fr  ne peuvent pas être échangés contre des espèces.

14. A tout moment, vous pouvez visualiser le(s) vos chèque(s)-cadeau(x) en vous connectant à votre compte et en vous rendant dans l’espace « Mes coupons et Chèques-cadeaux »

15. Les conditions générales de vente du site brandalley.fr s'appliquent aux chèques-cadeaux.

Art. 16. Programme de fidélité
  • PRESENTATION DU PROGRAMME
    • Le programme de fidélité est gratuit et applicable à partir du 10 novembre 2008 à tous les clients ayant passé une première commande, même antérieure à cette date.
    • L’inscription dans le programme est automatique et se fait 8 jours après la 1ère commande, sauf pour les clients ayant passé une commande antérieurement à cette date, ces derniers étant inscrits à compter du 10 novembre 2008. Un mail de présentation du programme est alors envoyé au client.
    • Le programme de fidélité permet de cumuler des points lors des commandes y donnant droit et ainsi d’obtenir des bons d’achat.
    • Le client qui ne souhaite pas profiter des avantages liés au programme de fidélité peut en sortir. Il lui suffit d’en faire la demande écrite auprès du Service Client.
    • La sortie de notre programme de fidélité est définitive. Le client perd alors tous les points cumulés au-dessus d’un multiple de 200, grâce à ses commandes précédentes. Les bons d’achat acquis avant la sortir du programme restent acquis, sous réserve de leur date de validité.
  • CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES POINTS
    • 1€ d’achat correspond à 1 point (sauf exceptions).
    • Le cumul de 200 points consolidés donne droit à un bon d’achat de 10€ sur un article futur.
    • Après chaque commande, le client peut connaître le nombre de points donnés grâce à son achat ainsi que le cumul desdits points sur le mail de confirmation de commande.
    • Tous les points cumulés au-delà des 200 points donnent droit à un nouveau cumul pour une nouvelle tranche de 200 points qui peut seul permettre l’octroi d’un nouveau bon d’achat de 10 euros.
  • VALIDATION DES POINTS
    • Les points sont validés et crédités au cumul 20 jours après l’expédition de ladite commande sous réserves ci-après. Ne sont pas comptabilisés dans le cumul des points : les articles soldés, retournés, annulés, issus des ventes « Exclu du jour » ou à but caritatif, les articles présents dans les ventes affichant des remises supplémentaires ponctuelles, les frais de livraison, les commandes ayant bénéficié d´un coupon de réduction, d´un chèque-cadeau, d´un bon d´achat ou des frais de livraison offerts et les dons.
  • ATTRIBUTION DES BONS D’ACHAT
    • Un bon d’achat de 10€ est attribué au client lorsqu’il cumule 200 points.
    • Chaque point validé au-delà des 200 points entre dans le cumul d’une nouvelle tranche de 200 points.
  • UTILISATION DES BONS D’ACHAT
    • Le bon d’achat de 10€ a une durée de validité de 3 mois à compter de sa date d’émission.
    • Le bon d’achat est utilisable sans minimum d’achat, il s’applique sur le sous-total de la commande (c’est à dire le montant de la commande sous déduction du règlement des frais de livraison).
    • Le bon d’achat est personnel et lié à un unique compte d’un client et ne peut être transmis sur un autre compte client.
    • Il est directement ajouté au compte client dans la rubrique « Mes coupons et avantages ».
    • Le bon d’achat est cumulable avec les autres coupons et chèques-cadeaux liés au même compte client mais leur utilisation lors d’une commande ne donne pas droit à un cumul de point.
    • En aucun cas le bon d’achat ne peut être converti en devise.
    • Le bon d’achat n’est valable que sur www.brandalley.fr
    • Le bon d’achat ne s’applique pas sur les marques point rouge recensées sur la page Marques.
    • Les autres articles des conditions générales de vente www.brandalley.fr s'appliquent au programme de fidélité et aux achats effectués en bénéficiant dudit programme, notamment en ce qui concerne le traitement des données personnelles.
Art. 17. Mentions légales
En vertu de l'article 6.III.1° et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du Site les éléments suivants :

Editeur du Site
Brandalley
19, rue de Provence
75009 Paris – France
RCS de Paris 482 510 906
Capital social : 600.508,26€
Numéro de téléphone : [09 75 17 95 55]
N°TVA intracommunautaire FR81482510906
E-mail : serviceclient@brandalley.com

Directeur de la Publication
Marc Heller, Président du Directoire

Hébergeur
C.M.S. Adresse : 4 rue Nieuport,
78140, Velizy Villacoublay
Numéro de téléphone : 01 34 65 92 87
Art. 18. Droit applicable, juridiction
Les Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

Tout litige auquel les Conditions Générales de Vente pourraient donner lieu sera porté devant les juridictions compétentes en application des règles de droit commun.
Conditions Générales d'Utilisation
Art. 1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’utilisation (les « Conditions d’Utilisation ») sont conclues entre la société Brandalley, société anonyme au capital de 480.910,55 euros, dont le siège social est situé 19 rue de Provence, 75009 Paris et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 482 510 906 (« Brandalley ») et toute personne utilisant les espaces « Communauté » et « le Lab » du site www.brandalley.fr (le « Site ») et ayant procédé à son enregistrement en cette qualité (l’« Utilisateur »).

Brandalley et l’Utilisateur seront désignés ci-après les « Parties ».

Tout Utilisateur ne pourra accéder au Site sans avoir pris connaissance et préalablement accepté les Conditions d’Utilisation étant précisé qu’il sera considéré les avoir acceptées sans réserve en cochant la case prévue à cet effet dans le formulaire d’enregistrement.

Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes Conditions d’Utilisation, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Site.

L’Utilisateur déclare être âgé de plus de 18 ans.

Le Site a pour objet de permettre aux Utilisateurs d’exprimer leurs intérêts personnels sur le thème de la mode en procédant à la création ou l’édition de contenu et tendre ainsi à la création d’une communauté (l’« Objet du Site »).

Les Conditions d’Utilisation définissent les droits et obligations de Brandalley, en sa qualité d’hébergeur et des Utilisateurs, en leur qualité d’éditeur de contenu.

Brandalley se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation à tout moment, en publiant un avertissement sur le Site ou en adressant aux Utilisateurs un courrier électronique ou postal avec un délai de préavis raisonnable.

Toute question ou plus généralement toute correspondance avec Brandalley relative à l’espace « Communauté » et à l’espace « le Lab » pourra être adressée aux coordonnées suivantes :

Par courrier électronique : serviceclient@brandalley.com

Par téléphone : 09 75 17 95 55

Par courrier postal : Brandalley, Service Client, 19 rue de Provence, 75009 Paris, France
Art. 2. Contenu
Chaque Utilisateur a la possibilité d'éditer et de publier sur le Site, sous sa seule responsabilité, des textes, des images et des photographies en ayant recours ou non au contenu mis gratuitement à disposition par Brandalley. Ces contenus mis en ligne par un Utilisateur seront accessibles aux autres Utilisateurs ainsi qu'à l'ensemble des internautes.

Le Site et ses contenus sont destinés à un usage exclusivement personnel (et non commercial) des Utilisateurs.

Le contenu mis gratuitement à disposition par Brandalley (comprenant notamment des textes, des images ou des photographies) ne peut être utilisé ou reproduit, en dehors du cadre de ce Site, de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de Brandalley.

Chaque Utilisateur s’engage à ne pas dénaturer ou ternir l’image d’un produit qui ferait partie du contenu ainsi mis à disposition par Brandalley.

L’Utilisateur concède à Brandalley, à titre gratuit, une licence cessible d’utilisation, de reproduction et de représentation, pour le monde entier et pour la durée de la mise en ligne, avec le droit de concéder des sous-licences, pour tout média existant, sur le contenu mis en ligne par l’Utilisateur sur le Site.
Art. 3. Données personnelles
En sa qualité d’hébergeur au sens de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, Brandalley est dans l’obligation de détenir et conserver les données de nature à permettre l’identification de chaque Utilisateur.

Pour s’enregistrer et donc ouvrir un compte sur le Site, tout Utilisateur devra indiquer son nom, son prénom, son téléphone, son adresse postale et son adresse de courrier électronique.

Le non-respect de cette obligation est puni d'un an d'emprisonnement et de 75.000€ d'amende (article 6, VI, 2° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

Toutefois, l’Utilisateur pourra également indiquer un pseudonyme et une autre adresse de courrier électronique s’il préfère être identifié ainsi vis-à-vis des autres utilisateurs et des internautes.

Brandalley est tenue de conserver les données personnelles précitées ainsi que les données de connexion (login, adresse IP, date et heure de connexion et de déconnexion).

Brandalley conservera ces informations concernant un Utilisateur donné pendant 5 ans à compter de la dernière mise en ligne de contenu par un Utilisateur.

Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un courrier postal à Brandalley (adresse mentionnée ci-dessus). En tout état de cause, l'Utilisateur veillera à rappeler ses nom, prénom, adresse postale et adresse de courrier électronique.

Le renseignement de ces informations nominatives collectées est donc obligatoire.

Brandalley pourra être amenée à communiquer des informations nominatives (hors adresse électronique) à ses partenaires commerciaux. L'Utilisateur pourra ainsi recevoir des offres commerciales provenant de tiers. A ce titre, il est précisé que sauf refus exprès de l'Utilisateur, ses coordonnées postales pourront être communiquées aux partenaires commerciaux de Brandalley. Bien entendu, l'Utilisateur conserve la possibilité de refuser une telle communication, soit en ne donnant pas son consentement lors de l'inscription et/ou validation de sa commande, soit en manifestant a posteriori son refus par courrier postal.

Pour ce qui est de son adresse électronique, celle-ci ne pourra être communiquée auxdits partenaires commerciaux qu'avec l'accord exprès de l'Utilisateur.

Le Site est destiné à permettre aux Utilisateurs d’apporter leur contribution aux thèmes de discussion et d’échange qui seraient proposés et qui doivent être en relation avec l’Objet du Site.

Il est interdit de collecter et d’utiliser à des fins commerciales les données personnelles figurant sur le Site. Il est rappelé que toute diffusion de données à caractère personnel (nom, photographie, etc.) est soumise au consentement préalable des personnes auxquelles elles se rapportent.
Art. 4. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur s'engage à créer des contenus et/ou à utiliser le Site de manière à :
  • respecter les Conditions d’Utilisation ;
  • respecter l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires, l’ordre public, les bonnes mœurs (la « Loi ») et les droits des tiers (en ce compris les droits de propriété intellectuelle ou contractuels, le droit à l’image et le droit à la vie privée) ;
  • ne pas tenir des propos (ou diffuser de contenu) dénigrants, diffamatoires, pornographiques, obscènes, racistes, injurieux ou portant atteinte à l'image ou à la réputation d'une marque ou d’une personne ;
  • ne pas porter à la connaissance du public l’identité et les coordonnées d’une personne sans son accord (en ce compris ses numéros de téléphone et courriers électroniques) ;
  • ne pas faire de la publicité, vendre des produits ou ajouter des liens commerciaux sans l’accord de Brandalley ;
  • ne pas télécharger du contenu contenant des virus ou fichiers corrompus qui peuvent perturber les ordinateurs de Brandalley, ceux des membres de la communauté ou toutes autres personnes ou organismes ;
  • ne pas recueillir des données concernant les Utilisateurs ; et
  • ne pas modifier ou effacer les informations concernant les droits d’auteurs, marques ou origines permettant d’identifier les sources du contenu.


Chaque Utilisateur déclare détenir l’ensemble des droits (en ce compris tout droit de propriété intellectuelle, droits d’auteurs et droit à l’image) et autorisations nécessaires à la diffusion sur le Site du contenu que l’Utilisateur met en ligne.

Les contenus mis en ligne par l’Utilisateur doivent être en rapport direct avec l’Objet du Site.
Art. 5. Responsabilité
L'Utilisateur, en sa qualité de créateur de contenu, est seul responsable du contenu qu'il met en ligne sur le Site, ainsi que les textes et/ou opinions qu'il formule.

Bien que le modérateur essaie d’écarter a posteriori tout contenu qui serait considéré comme contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers, il est impossible de contrôler tous les contenus.

L’Utilisateur reconnait que Brandalley ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable du préjudice, direct ou indirect, que pourrait subir l’Utilisateur à raison de l’utilisation (licite ou non) du Site.

Il appartient à chaque Utilisateur de surveiller et de censurer son contenu, notamment les commentaires que les autres Utilisateurs seront susceptibles de publier en relation avec ce contenu.

Brandalley se réserve le droit de suspendre sans préavis l’accès au Site et de fermer le compte de l’Utilisateur si Brandalley considérait que le contenu mis en ligne par un Utilisateur était contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers. En outre, l’Utilisateur s’exposerait à des sanctions civiles ou pénales. Enfin, Brandalley se réserve le droit d’exercer tout recours à l’encontre de l’Utilisateur.

L’Utilisateur s’engage à indemniser Brandalley de tout préjudice, direct ou indirect, qui pourrait naître à raison du non-respect par l’Utilisateur des Conditions d’Utilisation, de la Loi ou des droits des tiers ou plus généralement à raison du contenu mis en ligne par l’Utilisateur.
Art. 6. Modération
Le contenu mis en ligne par un Utilisateur peut être modéré s’il est jugé contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers.

Le Site est donc modéré a posteriori, c'est-à-dire après la publication des contenus par les Utilisateurs.

Le rôle du modérateur est de veiller au bon déroulement des discussions et au respect des Conditions d’Utilisation qui ont en particulier pour but de faire respecter la Loi et le droit des tiers.

Brandalley se réserve donc le droit de modifier ou supprimer, à tout moment et sans préavis, tout ou partie d’un élément de contenu ou un pseudonyme, qui selon Brandalley, serait contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers.

Dans cette hypothèse, Brandalley préviendra par courrier électronique l’Utilisateur de cette modification ou suppression.

Toutefois, si malgré tous les moyens mis en œuvre, il est constaté qu’un élément de contenu est contraire aux Conditions d’Utilisation, à la Loi ou aux droits des tiers, il est possible d’en informer Brandalley en lui écrivant aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Il est rappelé que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15.000€ d'amende (article 6, I, 4° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

Tout Utilisateur peut à tout moment demander à Brandalley la modification ou la suppression de ses propres messages en écrivant à Brandalley aux coordonnées indiquées ci-dessus, en prenant soin d’indiquer les éléments
Art. 7. Notification
En sa qualité d’hébergeur, Brandalley n’est pas soumise à une obligation générale de surveiller les informations qu’elle transmet ou stocke pour le compte des Utilisateurs, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou circonstances révélant des activités illicites.

Cependant, Brandalley a pour obligation de mettre en place un dispositif permettant à toute personne de porter à sa connaissance des éléments de contenu relatifs à l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, l'incitation à la violence et les atteintes à la dignité humaine.

Tout Utilisateur ou tout tiers peut notifier à Brandalley l’existence d’un tel contenu sur le Site en adressant un courrier électronique à Brandalley suivi d’un courrier postal par lettre recommandée avec accusé de réception aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Brandalley informera promptement les autorités publiques compétentes de l’existence d’un tel contenu et transmettra à ces autorités la notification ainsi reçue.

Brandalley retirera également le contenu litigieux.

    Cette notification devra contenir les informations suivantes :
  • informations détaillées sur les faits constatés (localisation sur la page internet avec l’adresse URL) ;
  • les raisons pour lesquelles le contenu doit être retiré ; et
  • si la personne ayant constaté ces éléments est une personne physique (ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance) ; si la personne ayant constaté ces éléments est une personne morale (sa forme sociale, sa dénomination, son siège social et l’identité de son représentant légal).
Art. 8. Référencement des messages
Toutes les contributions publiées sur le Site sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui visitant le Site.
Art. 9. Cookies et Balises Web
Les seuls cookies que Brandalley crée sont ceux de la session qui seront effacés lors la déconnexion au site.

Certaines pages web du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou « balises web », qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page.

Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires commerciaux, notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité de certaines publicités.

En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Utilisateurs de notre Site.
Art. 10. Stipulations diverses
La langue d’usage du Site est le français.

Chaque Utilisateur ayant rempli correctement le formulaire « Créateurs » et ayant le minimum de votes requis pour passer à l’étape pré-commande recevra par courrier un contrat établi entre Brandalley et lui-même. La passation à l’étape pré-commande s’effectuera à la réception par Brandalley du contrat signé ainsi que de tous les éléments permettant de lancer la production de la collection (prototypes …). Brandalley se réserve le droit de modifier à tout moment le nombre de votes requis pour passer à l’étape de précommande. Brandalley se réserve le droit de refuser la mise en production de certains articles ou types d’articles qu’elle jugerait trop complexe à produire ou non commercialisable.

Le contrat conclu en application des présentes Conditions d’Utilisation est un contrat à durée indéterminée.

L’Utilisateur peut fermer son compte en suivant les instructions sur le Site.

Les Conditions d’Utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties sur la matière régie par les Conditions d’Utilisation et annulent et remplacent tous documents antérieurs conclus entre les Parties en relation avec cette matière.

Les Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.

Tout litige auquel les Conditions d’Utilisation pourraient donner lieu sera porté devant les juridictions compétentes en application des règles de droit commun.

Dans le cas où une stipulation des Conditions d’Utilisation serait frappée de nullité en tout ou partie, cette nullité n’affectera pas la validité des autres stipulations des Conditions d’Utilisation.

Le fait de la part d’une Partie de renoncer à se prévaloir d'une inexécution par une autre Partie de l'une des stipulations des Conditions d’Utilisation n'impliquera pas une renonciation au bénéfice de la stipulation en cause ni à une quelque autre stipulation des Conditions d’Utilisation.
Prix de l innovation
Ogone

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